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Rectificatif du 9 avril 2005

(3e Rectificatif directive 2001/80/CE) Rectificatif à la directive 2001/80/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2001 relative à la limitation des émissions de certains polluants dans l'atmosphère en provenance des grandes installations de combustion (JO L 309 du 27.11.2001) Texte du 09/04/2005, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 09/04/2005.
Source : JOUE

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