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Textes officiels


Rectificatif du 9 mars 2007

(Rectificatif au règlement no 83)
Rectificatif au règlement no 83 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'émission de polluants selon les exigences du moteur en matière de carburant ( JO L 375 du 27.12.2006) Texte du 09/03/2007, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 09/03/2007.
Source : JOUE

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