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Règlement du 5 décembre 2008

(1213/2008) Règlement (CE) no 1213/2008 de la Commission du 5 décembre 2008 concernant un programme communautaire de contrôle, pluriannuel et coordonné, pour 2009, 2010 et 2011 destiné à garantir le respect des teneurs maximales en résidus de pesticides dans et sur les denrées alimentaires d'origine végétale et animale et à évaluer l'exposition du consommateur à ces résidus. Texte du 05/12/2008, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 06/12/2008.
Source : JOUE

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