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Arnaud Gossement

Arnaud Gossement

avocat, professeur associé à l'université Paris I

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Arnaud Gossement est avocat, docteur en droit et gérant du cabinet Gossement Avocats. Il publie régulièrement des articles consacrés à l'actualité du droit de l'environnement, du droit de l'énergie, du droit de l'urbanisme et du droit public.

Tous les articles de Arnaud Gossement

5 janvier 2011

Certificats d'économies d'énergie : les enjeux de la nouvelle période

Priorité des priorités du Grenelle de l’environnement, l’objectif d’économies d’énergie est poursuivi depuis le 1er janvier 2011 via l’ouverture d’une nouvelle période pour les certificats d'économies d'énergie. Le point sur les enjeux d’un régime juridique qui a fortement évolué.

24 novembre 2010

Nathalie Kosciusko-Morizet reste la ministre du Grenelle de l'environnement

Alors que le superministère semblait ne pas avoir survécu au remaniement ministériel, c'est une vraie lutte qui s’est engagée au sein même du Gouvernement pour définir ce qu'il adviendrait de la politique énergétique, climatique, maritime voire éco-technologique de la France. Récit d’une bataille.

27 octobre 2010

Le Grenelle est mort ? Vive le Grenelle !

Il y a trois ans, les 24, 25 et 26 octobre 2007, se tenaient les tables rondes finales du Grenelle de l'environnement. Si la mort du Grenelle a été maintes fois annoncée, force est de constater qu’il vit encore. Qu'en reste-t-il ?

7 juillet 2010

Le principe de participation : une des clés de l'avenir de l'éolien

Au lendemain du vote de la loi Grenelle 2 qui alourdit considérablement les contraintes juridiques sur éolien, la filière doit engager une réflexion sur la manière de rebondir. Agir sur le terrain de la citoyenneté en renversant l'utilisation du principe de participation est sans doute l'une des rép

8 mars 2010

OGM : la France a jusqu'au 30 juin 2010…

La Commission Européenne fait l'objet depuis mardi dernier d'un feu roulant de critiques à la suite de sa décision d'autoriser la commercialisation de nouveaux OGM. Pourtant, les premiers responsables de cette situation sont les Etats eux-mêmes. Quant à la France, elle a jusqu'au 30 juin prochain po

3 février 2010

Solaire : le droit contre l'économie ?

Si l'évolution de la réglementation constitue le moteur traditionnel pour la préservation de l'Environnement, l'instabilité des règles de droit peut également instaurer un climat d'incertitude risqué pour l'économie verte à l'instar de l'énergie solaire ces derniers mois.

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