2 avril 2021

Environnement : pourquoi dans un monde où tout change, rien ne change ? (2/2)

Depuis les années 1960 jusqu’à ces dernières années, la fuite en avant de l’action politique au nom de la croissance est devenue d’autant plus criante face à des revendications environnementales toujours plus fortes de la part des citoyens.

Par Gabriel Ullmann
Docteur-ingénieur chimiste, docteur en droit

25 mars 2021

Environnement : pourquoi dans un monde où tout change, rien ne change ? (1/2)

La prise de conscience environnementale dont l’histoire chaotique est racontée ici prend ses racines au début du XIXe siècle et est marquée par un bouillonnement de constats, d’engagements qui se heurte à une inertie sociétale.

Par Gabriel Ullmann
Docteur-ingénieur chimiste, docteur en droit

22 mars 2021

Obligation pour les acheteurs publics d’acquérir des biens circulaires : un décret d’application difficile

Nous vous présentons dans cet article le nouveau dispositif qui est finalement bien plus complexe que ce qu’annonçait la loi anti-gaspillage et économie circulaire, et bien moins ambitieux du point du vue environnemental.

Par ELISABETH GELOT
Avocat Droit de l'environnement

17 mars 2021

De l'intérêt de ne pas introduire de distorsion de concurrence dans la gestion des sites pollués

L'Ucie se bat depuis plusieurs années pour que les experts et TPE puissent accéder sans contrainte au marché de l'ingénierie environnementale. Elle souhaite sensibiliser les forces vives au bien-fondé de sa démarche.

Par Association UCIE
Environnement

4 mars 2021

Intégrer l’économie circulaire dans les territoires : de nouveaux outils pour un cap ambitieux

Selon une note publiée par la Fabrique écologique, atteindre une réelle sobriété en termes de ressources impose de définir un objectif précis et passe par la création d’outils intégrant les territoires dans le pilotage d’une économie circulaire.

Par Kathleen Boquet
membre de La Fabrique écologique

25 février 2021

Tsunami sur la FFOrg, Filière Française de l'organique

Alors que les ministères de la Transition écologique et de l'Agriculture ont initié un bouleversement brutal du cadre réglementaire pour la valorisation des matières fertilisantes, il convient de s'interroger sur le projet compostage des boues d'épuration

Par EMMANUEL ADLER
Praticien passionné par la gestion des immondices

1 février 2021

Les polices d’assurances en matière de passif environnemental : un outil pour la revitalisation des friches

Encore peu connues en France, les polices d'assurance en matière de passif environnemental présentent des intérêts indéniables pour sécuriser les ventes de sites industriels et renforcer la sécurité juridique des opérations.

Par Fanny Vellin
Avocate au Cabinet CLP-Cliperton

15 janvier 2021

Le droit commercial et de la consommation au secours de l’environnement ?

Pendant longtemps, la liberté d’entreprendre a prévalu sur bien d’autres principes et reste encore largement prééminente. Toutefois, des lézardes se font de plus en plus jour et la protection de l’environnement pourrait en profiter.

Par Gabriel Ullmann
Docteur-ingénieur chimiste, docteur en droit

14 janvier 2021

Don des invendus non alimentaires en vue de leur réemploi : un décret qui oublie la loi AGEC

Le décret précisant l'obligation de dons des invendus non alimentaires a été publié le 30 décembre dernier. Oubliant les engagements de la loi AGEC, il ne prévoit pas de contribution des entreprises aux frais de stockage des produits donnés.

Par ELISABETH GELOT
Avocat Droit de l'environnement

8 décembre 2020

Le summum (provisoire) du démantèlement du droit de l’environnement : la loi ASAP (2/2)

La loi Asap, récemment publiée, étend la régression du droit de l'environnement à l’accès à la justice, mais aussi à l’autorisation environnementale elle-même. Elle n’en a pas moins été jugée, dans ses principales dispositions, conforme à la Constitution.

Par Gabriel Ullmann
Docteur-ingénieur chimiste, docteur en droit

26 novembre 2020

Délits d’écocide et de mise en danger délibérée de l’environnement : un ersatz au crime d’écocide

Le délit général de pollution et le délit de mise en danger de l'environnement proposés par les ministres Barbara Pompili et Éric Dupond-Moretti ne compenseront en rien la force juridique et symbolique d’un crime d'écocide, notion bien plus large.

Par Gabriel Ullmann
Docteur-ingénieur chimiste, docteur en droit

23 novembre 2020

Le summum (provisoire) du démantèlement du droit de l’environnement : la loi ASAP (1/2)

La loi d’accélération et de simplification de l’action publique (ASAP) va autrement plus loin dans l’ampleur du démantèlement du droit que les multiples lois antérieures relatives à l’accélération et/ou à la simplification de toutes natures.

Par Gabriel Ullmann
Docteur-ingénieur chimiste, docteur en droit

17 novembre 2020

L’économie circulaire et le renouveau industriel au cœur du modèle économique de demain

Malgré une prise en compte croissante par les décideurs politiques des défis industriels à relever pour une transition vers une économie verte, les acteurs industriels engagés pour développer l’économie circulaire ne sont pas suffisamment soutenus.

Par Ophélie Godde
Directrice de Skytech

16 novembre 2020

La personnalité juridique de la nature démystifiée, éléments de contre-argumentation (2/2)

L’attribution de la personnalité juridique à la nature est une idée mystifiée. Simple et attrayante, certains lui attribuent toutes les vertus face à la crise écologique. Mais ce projet nous semble inutile et inefficace. Volet 2 de notre argumentation.

Par Julien Bétaille
Docteur et maître de conférences en droit public

13 novembre 2020

La personnalité juridique de la nature démystifiée, éléments de contre-argumentation (1/2)

L’attribution de la personnalité juridique à la nature est une idée mystifiée. Simple et attrayante, certains lui attribuent volontiers toutes les vertus face à la crise écologique. Mais, à bien des égard, ce projet nous semble inutile et inefficace.

Par Julien Bétaille
Docteur et maître de conférences en droit public

12 novembre 2020

Prochaine réglementation dans la construction neuve : la RE 2020 doit fédérer plutôt qu'exclure !

Alors que la récente concertation sur la RE 2020 a mis en lumière l’opposition entre les filières, ce devrait être une mobilisation de tous les acteurs de l’énergie qui s’impose pour relever le double défi de la relance et de la neutralité carbone.

Par Bernard Aulagne
Président de l'association Coénove

10 novembre 2020

Méthaneuf ou le retour aux indulgences

Le dispositif Méthaneuf autoriserait la construction de logements chauffés au gaz fossile, en contrepartie de l’achat de certificats d’origine de biométhane. Pour l’association Equilibre des Energies, ça va à l’encontre de la transition énergétique.

Par Jean-Pierre Hauet
Équilibre des Énergies

6 novembre 2020

De quoi devrions-nous débattre ?

La récente publication en français du Rapport mondial sur les déchets nucléaires de la Fondation Heinrich Böll est une bonne opportunité de poursuivre le débat public qui a eu lieu en 2019 sous l’égide de la CNDP et illustre bien les questions à se poser.

Par Chantal Jouanno
Présidente de Commission Nationale du Débat Public

4 novembre 2020

Les ICPE soumises à déclaration : l’antithèse de la protection de l’environnement (3/3)

Ce troisième volet de la série d'articles consacrée aux ICPE soumises à déclaration revient sur plusieurs éléments qui démontrent la régression des classements ICPE et leur inutilité pour protéger les milieux dans lesquels sont installées les activités.

Par Gabriel Ullmann
Docteur-ingénieur chimiste, docteur en droit

3 novembre 2020

Covid19 : Plus jamais ça ?

Ce jeudi 29 octobre, la France engageait son second confinement. Le même jour, l’IPBES (le GIEC de la biodiversité) dévoilait son rapport faisant le lien entre la COVID19 et la dégradation grave de la biodiversité.

Par Yann Wehrling
Ambassadeur à l’environnement