Ondes électromagnétiques : après le boom, l'encadrement ?

Ondes électromagnétiques : l'Assemblée adopte la proposition de loi écologiste

24 janvier 2014

Les députés ont adopté le 23 janvier en première lecture la loi de compromis, proposée par les écologistes avec le gouvernement, pour limiter l'exposition aux ondes électromagnétiques en France.Le texte a été approuvé en dépit de l'opposition des...

23 janvier 2014

Un compromis pour limiter l'exposition aux ondes électromagnétiques

Les députés examinent la nouvelle proposition de loi sur les ondes électromagnétiques portée par les écologistes. Si désormais il n'est plus question d'abaisser les seuils, le nouveau texte propose comme compromis de modérer l'exposition.

11 décembre 2013

Bientôt un meilleur encadrement de la téléphonie mobile ?

Pas de principe de sobriété, mais un objectif de modération inscrit dans la loi. C'est ce que recommande un rapport remis au Premier ministre en matière de téléphonie mobile. Il préconise également d'accentuer l'information et la concertation locale.

Proposition de loi sur les ondes électromagnétiques : nouvelle tentative

10 décembre 2013

Après un premier essai infructueux au début de l'année, le groupe écologie a réitéré son essai et a déposé jeudi 5 décembre une proposition de loi "relative à la sobriété, à la transparence et à la concertation en matière d'exposition aux ondes...

01 février 2013

Coup d'arrêt à la proposition de loi sur les ondes électromagnétiques

Les députés écologistes avaient bon espoir de la voir aboutir, ou tout du moins discutée. Espoirs déçus. La proposition de loi sur les ondes électromagnétiques qu'ils portaient a été enterrée jeudi soir par l'Assemblée.

27 août 2013

Ondes : un rapport recommande de multiplier les antennes pour réduire l'exposition

L'augmentation du nombre d'antennes relais de téléphonie mobile est nécessaire pour pouvoir réduire l'exposition aux ondes tout en conservant la même couverture : c'est la conclusion d'une expérimentation menée depuis 2009.

15 octobre 2013

Ondes électromagnétiques : l'évaluation de l'Anses n'arrive-t-elle pas trop tard ?

L'Anses actualise son avis de 2009 sur l'impact sanitaire des radiofréquences sans y apporter de réelles modifications. L'agence semble dépassée par le déploiement rapide des technologies qui vide de leur substance certaines de ses recommandations.

01 juin 2011

Téléphone portable : l'OMS le classe comme "cancérogène possible"

L'OMS a relevé le risque de cancer associé aux téléphones portables et le considère maintenant comme "possible". Une décision qui conforte l'Anses et fait vivement réagir les industriels du secteur.

Electrosensibilité : premier pas de la DGS vers des pistes d'actions

06 novembre 2013

Le collectif des Electrosensibles de France et Priartem ont finalement été reçus mardi 5 novembre par la sous-direction de la prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation de la Direction générale de la Santé (DGS). Les...

Ondes électromagnétiques : le projet de loi sur l'école introduit le principe de précaution

21 mars 2013

Dans le cadre des débats parlementaires relatifs au projet de loi de refondation de l'école de la République, un amendement instaurant le principe de précaution appliqué aux ondes électromagnétiques a été adopté à l'Assemblée nationale le 15...

Ondes électromagnétiques : l'appel des syndicats

11 février 2013

"Limiter au maximum l'exposition des travailleurs aux effets sanitaires nocifs des champs électro-magnétiques (CEM)" : c'est la revendication de différents syndicats (CFTC, SUD-RATP-CGT, CFDT, FSU-BnF, etc.) dans un appel aux pouvoirs...

25 mai 2011

Champs électromagnétiques : l'exposition des salariés est avérée

Plusieurs types d’équipements sont susceptibles d’exposer les travailleurs aux champs électromagnétiques. Une campagne de mesures réalisée par l’INRS et les Carsat en atteste.

10 février 2011

Ondes des antennes de téléphonie mobile : premiers résultats de mesures d'exposition

Les niveaux d’exposition mesurés par le comité opérationnel du Grenelle des Ondes atteignent en moyenne moins de 0,3V/m, et restent inférieurs aux limites réglementaires. La réduction des seuils est conditionnée à la 2e phase d'expérimentation.

Lancement d'une enquête sur l'impact sanitaire des antennes relais

05 octobre 2011

L'Association Santé Environnement France (ASEF), qui regroupe près de 2.500 médecins, lance le samedi 15 octobre ''une enquête sanitaire citoyenne'' sur l'impact des antennes relais sur la santé des riverains. L'enquête sera lancée dans une...

24 octobre 2012

Antennes-relais : la Cour de cassation précise le champ de compétence du juge judiciaire

Quel est le champ de compétence du juge judiciaire dans les litiges relatifs aux antennes relais ? La Cour de cassation se prononce après le Tribunal des conflits, qui a pris parti sur cette question en juin dernier.

27 octobre 2011

Les maires ne sont pas compétents pour réglementer les antennes relais

Coup de tonnerre dans le dossier sensible des antennes relais. Par trois décisions du 26 octobre 2011, le Conseil d'Etat juge que la réglementation de leur implantation relève des seules autorités de l'Etat et non du maire.

02 décembre 2011

Les champs électromagnétiques des lignes électriques doivent désormais être surveillés

Un dispositif de mesure et de surveillance des champs électromagnétiques émis par les lignes électriques est mis en place par un décret publié le 2 décembre au Journal officiel. Présentation de ces nouvelles dispositions issues du Grenelle.

Téléphonie : l'affichage du débit d'absorption spécifique sera obligatoire en avril 2011

18 octobre 2010

Le décret obligeant les ''distributeurs d'équipements terminaux radioélectriques à afficher le débit d’absorption spécifique sur tous les lieux de vente ouvert au public'' à partir d'avril 2011, engagement du Grenelle des ondes, a été publié...

Création d'un portail internet sur les radiofréquences

29 juin 2010

Les ministères en charge de la santé, de l'écologie et de l'économie numérique ont mis en ligne un portail internet dédié aux radiofréquences. Prévu dans le cadre des conclusions du Grenelle des ondes organisé en 2009, ce portail vise à informer le...

Expositions aux ondes de la téléphonie mobile : Agir pour l'Environnement cartographie la France

03 décembre 2009

Les associations Agir pour l'Environnement et Priartém viennent de mettre en ligne une carte répertoriant les points chauds électromagnétiques en France, ont-elles annoncé dans un communiqué. Sur 500 mesures réalisées en septembre et octobre...

15 octobre 2009

Radiofréquences : l'Afsset recommande de réduire l'exposition de la population

Dans son nouvel avis rendu public aujourd'hui, l'Afsset note l'existence de signaux sanitaires indéniables et conseille par conséquent de réduire l'exposition de la population, sans pour autant préconiser de limiter les émissions des antennes-relais.

Téléphonie mobile : installation d'un comité opérationnel chargé des modélisations et des expérimentations

10 juillet 2009

En présence de Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État à l'économie numérique, Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie a installé hier un comité opérationnel, chargé des modélisations et des expérimentations concernant l'exposition et...

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