En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. En savoir plusFermer
Actu-Environnement

Librairie

AgricultureArchitecture / BâtimentEauRisques, management QHSE
Air / BruitDéchets / PropretéÉnergies / ClimatSites et sols pollués
Aménagement du territoireDéveloppement DurableMilieu naturelTransports / Mobilité
Mon compte Panier Aide
Police de l’eau
Expédié sous 8 jours — Temps de traitement et de préparation de la commande
Hors acheminement —

Police de l’eau Réglementer les usages des eaux : un défi permanent

43,00€ Editeur : JohanetDate de parution : 08 décembre 2017Public : ProfessionnelsNombre de pages : 416
Aucun avis 0 sur 5

Cet ouvrage est le fruit du colloque « Réglementer l’eau : un enjeu permanent. Formes et variétés de la police de l’eau » qui s’est tenu le 21 mars 2014 à la Faculté de droit et de science politique de Rennes.

Il reprend et développe les communications et les interventions de ses participants, auxquelles se sont ajoutées les contributions de spécialistes sollicités après le déroulement de la manifestation.

Cet ouvrage, qui réunit des universitaires, des praticiens et des administrateurs, s’articule autour de douze contributions qui analysent la police de l’eau dans une perspective historique, mais également dans ses dimensions actuelles aux niveaux national et européen, avant d’aborder la délicate question de son avenir.

Ouvrage collectif coordonné par Anthony Mergey et Frantz Mynard.

Sommaire

Chapitre 1 – Dominique Gaurier : L’eau dans tous ses états : un droit maîtrisé pour tous ou un droit réservé à certains ?
Chapitre 2 – Marguerite Ronin : Réglementer l’accès à l’eau dans l’Empire romain
Chapitre 3 – Aurelle Levasseur : La police de l’eau dans la ville médiévale (xiiie-xve siècles). Fondements, mise en oeuvre et protection d’un « devoir de l’eau »
Chapitre 4 – Xavier Godin : Considérations sur la police des eaux fluviales dans la première Modernité
Chapitre 5 – Yvon Le Gall : L’eau prétexte à penser la police : Nicolas Delamare, le synthétiseur interrompu d’un moment de bascule
Chapitre 6 – Frantz Mynard : Des polices des cours d’eau aux traités des eaux : formation(s) d’un champ doctrinal (1789-1898)
Chapitre 7 – Frédéric Davansant et Tiphaine Le Yoncourt : Les autorités de police administrative de l’eau. Perspectives contemporaines
Chapitre 8 – Véronique Inserguet-Brisset : La contribution de la police administrative à la mise en oeuvre d’un droit à l’eau
Chapitre 9 – Bernard Drobenko : L’impact du droit européen sur les polices de l’eau : entre atouts et faiblesses
Chapitre 10 – Nathalie Hervé-Fournereau : La force normative de la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne dans le domaine de la protection de l’eau et des milieux aquatiques
Chapitre 11 – Adrien Bodart : La construction progressive d’une protection intégrée des eaux souterraines par le droit de l’Union européenne : 1976-2006
Chapitre 12 – Sophie Auconie et Julian Chevallier : Regards actuels sur la gouvernance de l’eau. Politique et pratique
L’avenir de la police de l’eau – Table ronde animée par Patrick Le Louarn, en présence de Phillipe Billet, René Coulomb, Dominique Gaurier, Philippe Marc et Jochen Sohnle


 
Haut de page

Déposez un avis

Note