En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. En savoir plusFermer
Actu-Environnement
Solutions & Innovations
CNPP

Class’IC®© : déterminez votre classement ICPE-Seveso

Class’IC®© : déterminez votre classement ICPE-SevesoLa nomenclature ICPE a changé avec l'introduction des rubriques 4xxx. En qualité de responsable d’établissements classés (Seveso ou non), vos priorités sont :

• d'actualiser le classement ICPE de vos établissements
• de déterminer le statut Seveso de vos établissements

Pour vous aider dans cette démarche, CNPP a développé l’outil informatique Class’IC®©, qui permet :

la détermination du classement exhaustif de l’établissement au titre de la nomenclature ICPE

Class’IC®© reprend toutes les rubriques relevant d’une activité spécifique et/ou de la présence de substances/mélanges dangereux : rubriques 1xxx, 2xxx, 3xxx et 4xxx.

l'attribution automatique, pour chaque substance/mélange dangereux, d’une rubrique ICPE

Class’IC®© affecte automatiquement une rubrique ICPE pour chaque substance/mélange dangereux, y compris dans les cas de dangerosités multiples. L'outil procède sur la base des mentions de dangers, à partir de l’inventaire des substances/mélanges dangereux élaboré par l’exploitant. Cette fonctionnalité prend en compte les nouveaux critères de classement consécutifs à l’entrée en vigueur de la transposition de la directive Seveso 3.

la détermination automatique du statut Seveso (seuil haut et/ou seuil bas)

Pour déterminer le statut Seveso, Class’IC®© automatise la règle de dépassement direct des seuils Seveso et la règle des cumuls, en intégrant la possibilité d’appliquer la règle des 2%.

En complément de l’acquisition de Class’IC®©, les consultants de CNPP peuvent vous accompagner : formation et mise en œuvre de l'outil, assistance à la détermination du classement ICPE et du statut Seveso.

Demande de renseignements

CNPP
Route de la Chapelle Réanville
CS 22265
27950 SAINT MARCEL


CNPP est un acteur international de référence en prévention et maîtrise des risques dans les domaines suivants : sécurité incendie et explosion, sûreté et malveillance, atteintes à l'environnement, risques professionnels.

Solutions & Innovations
Référencez votre offre