Robots
Cookies

Préférences Cookies

Nous utilisons des cookies sur notre site. Certains sont essentiels, d'autres nous aident à améliorer le service rendu.
En savoir plus  ›
Actu-Environnement

Questions / Réponses

Retour à la liste des questions

> ICPE - Définition de "capacité de production"

Signaler un contenu inapproprié

Message déposé par Sébastien le 31/03/2021

Bonjour,
Comment se calcule la "capacité de production" qui est utilisée dans les seuils de la nomenclature ICPE ?
Est-ce une capacité théorique, une production réelle en année n-1, etc. ?
Merci d'avance

Répondre

En participant au forum, vous vous engagez à respecter la charte de bonne conduite. Tout propos insultant, réducteur, irrespectueux, ou contraire à la loi est interdit. Les messages visant à assurer l'autopromotion ou la publicité d'une marque, d'un produit ou d'un service seront systématiquement supprimés, au même titre que les liens Internet.

Retour à la liste des questions

Newsletter

Recevez gratuitement nos Newsletters