Ce projet de fascicule de documentation a été publié par AFNOR en juillet 2005. Il décrit la mise en place par étape d'un système de management environnemental, pour faciliter les démarches de progrès environnemental des petites entreprises et leur permettre de communiquer sur les progrès réalisés au cours de la démarche. II s'adresse plus particulièrement aux petites entreprises. Ce fascicule de documentation n'est pas destiné à se substituer à la norme ISO 14001 ni au règlement EMAS.
Il peut s'appliquer à tout type d'organisme, quelles que soient sa nature, son activité, sa localisation.

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