Les phénomènes reliant environnement et santé sont nombreux mais ne sont pas tous identifiés avec la même certitude. Certains sont scientifiquement validés, d’autres suffisamment documentés pour mériter une action visant à en réduire les risques tandis que certains ne sont que soupçonnés, voire inconnus, mais potentiellement suffisamment graves pour exiger une vigilance soutenue.
Les mesures issues du Grenelle de l’environnement ont donc pour vocation à mieux identifier les risques, à réduire les atteintes à l’environnement et, par conséquent, améliorer la santé publique.

Réduire l’exposition de la population

Un deuxième plan national santé environnement sera élaboré au plus tard en 2009. Il devra porter sur les substances les plus préoccupantes comme le benzène, le mercure, le trichloréthylène, le chrome et ses composés mais également sur les particules dans l’air et la qualité de l’air intérieur.

La pollution atmosphérique constitue en effet l’une des principales causes environnementales de morbidité et de mortalité. Bien que de nombreux polluants aient diminué dans l’air ambiant depuis les années 1980 (cas du dioxyde de soufre ou du plomb) la croissance du trafic automobile ou d’autres activités (trafic aérien, industries, intensification des pratiques agricoles, etc.) conduit encore à des dépassements localisés des seuils réglementaires et à des situations d’alerte dans les agglomérations. De plus de nouvelles problématiques apparaissent comme les particules fines.
Ainsi un plan particules devrait être défini avec un objectif de 15µg/m3 (PM2,5), valeur cible en 2010 et obligatoire en 2015, soit une réduction de 30% par rapport à aujourd’hui, et avec atteinte à terme de la valeur guide de l’OMS (10µg/m3).

Concernant l’air intérieur, rappelons que nous passons plus de 80 % de notre temps dans des locaux (habitat, lieux de travail, etc.). Pour certains polluants (cas du formaldéhyde), la qualité de l’air peut y être plus mauvaise que dans l’air extérieur. Parmi les facteurs en cause figurent la qualité des matériaux de construction et d’isolation dans l’habitat, ainsi que la qualité des systèmes de ventilation. Le projet de loi Grenelle 1 prévoit par conséquent de rendre obligatoire l’étiquetage des matériaux de construction et de décoration notamment sur leur contenu en polluants volatils et les substances cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques de classe 1 et 2 (CMR1 et CMR2) seront interdites dans ces produits.

Concernant le bruit, il est prévu de réviser l’inventaire des points noirs du bruit et de résorber les plus dangereux pour la santé en 7 ans.

Dans le domaine de la pollution des sols, le projet de loi prévoit pour 2010 un croisement entre l’inventaire des sols potentiellement pollués, les points de captage d’eau potable et les lieux d’accueil des populations sensibles.

Renforcer l’expertise

Afin d’accentuer la recherche et l’expertise sur les liens entre santé et environnement, il est prévu de créer des pôles de recherche interrégionaux et pluridisciplinaires en toxicologie et éco-toxicologie. 
Plusieurs mesures doivent également permettre de renforcer la surveillance de la population : il sera donc question de l’établissement de registres des maladies et de la mise en place d’un programme de biosurveillance de la population pour caractériser l’état sanitaire et évaluer le résultat des politiques publiques en matière de santé-environnement.

Un débat public concernant les nanoparticules sera organisé avant le 31 mars 2009 et d’ici deux à trois ans la fabrication, l’importation ou la mise sur le marché de substances nanoparticulaires fera l’objet d’une déclaration obligatoire préalable.

Le projet de loi prévoit par ailleurs qu’une synthèse des études scientifiques relatives aux effets des champs électromagnétiques soit présentée d’ici 2011.

Pour en savoir plus

• Les particules fines constituent une cible prioritaire en matière de lutte contre la pollution atmosphérique
• Le comité de pilotage Grenelle dédié au bruit publie ses recommandations
• ''La majorité des maladies contemporaines serait évitable au prix d'un changement de notre mode de vie''