Le SMS repose sur une démarche volontaire d'identifier, au-delà des exigences réglementaires du droit social et du droit du travail, les risques ou dangers inhérents au milieu du travail et pouvant occasionner un accident ou une maladie professionnelle. Le référentiel internationalement reconnu est l'OHSAS 18001.
Le référentiel OHSAS 18001Ce référentiel OHSAS (Occupationl Health and Safety management System) n'est pas issu d'un processus de normalisation internationale. Faute de volonté pour que ce soit le cas, il a été élaboré par des membres de l'ISO et d'organisations de certification. Il figure aujourd'hui comme le référentiel international de référence d'un SMS. Et étant donné qu'il s'agit malgré tout d'un référentiel de spécifications et non de recommandations, il est communément appelé « norme ». Mais il n'y a pas de réel certificat attribué pour l'OHSAS.
D'abord publié en 1999, il a été révisé en 2007. Il repose sur la définition et la planification d'un plan d'actions, la réalisation d'un diagnostic initial, la rédaction de la politique sécurité, la mise en place de l'organisation sécurité, de formation, d'un programme sécurité et de la gestion documentaire sécurité, le fonctionnement du système de sécurité, l'audit du système de sécurité et la revue de direction.
Considéré comme « soeur jumelle » de l'ISO 14001, l'OHSAS 18001 en suit la démarche en terme de chapitres, de numéro, etc. et est aussi structurée selon la boucle d'amélioration PDCA. Ce qui facilite la mise en oeuvre d'un SMI basé sur les normes ISO 14001 et OHSAS 18001.
Exemple de référentiel de SMS sectorielSMSA, pour la sécurité des denrées alimentaires ; basé sur la norme ISO 22.000
