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L'Usine de recyclage de plomb Métal Blanc condamnée à verser près de 700.000 euros pour pollution

JURIDIQUE - Actu-Environnement.com - 25/04/2005
 
L'usine Métal Blanc s'est vu condamnée à verser 100.000 euros d'amende et 577.000 euros de dommages et intérêt pour pollution par le Plomb. Si les réquisitions portaient sur des sommes plus importantes, la condamnation reste de grande ampleur.
 
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Le tribunal correctionnel de Charleville-Mézières a condamné aujourd'hui à 100.000 euros d'amende le président du conseil d'administration de l'usine ardennaise de recyclage de plomb Métal Blanc à Bourg Fidèle, Renaud Bourson et 577.000 euros de dommages et intérêts pour pollution de l'environnement entre 1996 et 1999.

Le 21 février dernier, le procureur avait requis 150.000 euros d'amende lors du procès le 21 février. Les charges pour mise en danger d'autrui n'ont pas été retenues : un dirigeant de l'usine avait d'ailleurs, reconnu lors de ce procès, sa part de responsabilité dans la pollution de l'environnement par le plomb entre 1996 et 1999 mais avait nié les accusations d'atteinte à la santé des personnes.

Le tribunal a en outre ordonné une surveillance des émanations et des taux de plomb pendant cinq ans, conformément aux réquisitions du parquet, qui avait réclamé 150.000 euros d'amende lors du procès le 21 février, le premier de cette ampleur sur les effets du plomb.

Une trentaine de parties civiles, riverains, agriculteurs, anciens salariés et associations environnementales, ont obtenu des dommages et intérêts pour préjudice moral ou matériel d'un total de 577.000 euros, alors qu'ils avaient réclamé 2 millions d'euros.

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