Réunis en séance plénière ce mercredi 14 juin, les eurodéputés ont adopté en grande majorité (587 voix pour sur 616 votants) la résolution, conclue en décembre dernier avec le Conseil de l'Union européenne, approuvant la proposition de règlement de la Commission européenne pour l'encadrement des batteries et de leurs déchets. Le Conseil doit, à son tour, en faire de même pour une adoption complète et définitive.

Pour rappel, cette proposition de règlement entend se substituer à la directive sur les batteries du 6 septembre 2006, toujours en vigueur. Son ambition est d'introduire de nouveaux objectifs de collecte, de récupération et de réutilisation des déchets de fabrication et de consommation concernant, d'une part, les batteries portables et, d'autre part, les batteries de moyens de transport légers (MTL). Il s'agit, entre autres, de recourir à un certain niveau d'écoconception et de recyclage des métaux tels que le cobalt, le plomb, le lithium et le nickel.

Le règlement proposé s'accompagne également de plusieurs obligations. Les batteries de véhicules électriques, de MTL et les batteries industrielles rechargeables devront disposer d'un passeport numérique et seront soumises à une déclaration et à l'affichage de leur empreinte carbone. Enfin, concernant précisément les batteries portables, leur fabrication devra permettre de les « retirer et les remplacer facilement ».