Actu-Environnement

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ENERGIE
Photovoltaïque : la baisse du soutien pour les petites installations est arrêtée

Photovoltaïque : la baisse du soutien pour les petites installations est arrêtée L'arrêté révisant, pour la neuvième fois, le tarif d'achat S21 pour les installations photovoltaïques sur bâtiments de moins de 500 kilowatts crête (kWc) est paru. Il vise à privilégier le soutien à l'autoconsommation pour les segments 0 à 100 kWc et enga... Lire AbonnésAbonnés

 
  Exposez sur STEP, salon de la transformation écologique by POLLUTEC, les 1 et 2 décembre 2026  
  Exposez sur STEP, salon de la transformation écologique by POLLUTEC, les 1 et 2 décembre 2026  
  Eau

[Décryptage] Loi d'urgence agricole : les dispositions sur l'eau après son adoption à l'Assemblée AbonnésAbonnés

Adopté en séance publique à l'Assemblée nationale, le projet de loi de protection et souveraineté agricole aborde des sujets essentiels de la gestion de l'eau :... Lire

  Loi d'urgence agricole : les dispositions sur l'eau après son adoption à l'Assemblée  
  Déchets

Déchets : deux décrets modifient une série de dispositions règlementaires AbonnésAbonnés

Deux décrets modifient plusieurs mesures concernant la lutte contre les dépôts sauvages, les sanctions applicables à l'abandon de déchets et au non-respect des ... Lire

  Déchets : deux décrets modifient une série de dispositions règlementaires  
  offre d'emploi  
 
  Chargé d'études / d'affaires en hydraulique fluviale et pluviale H/F  

Chargé d'études / d'affaires en hydraulique fluviale et pluviale H/F

Sect. Aménagement - Auvergne-Rhône-Alpes - CDI

 
 
  Agroécologie

Changement climatique : la Compagnie nationale du Rhône accompagne huit projets agricoles collectifs

Dans le cadre du « Plan Rhône », la Compagnie nationale du Rhône (CNR) a retenu huit projets collectifs visant à tester, pendant plusieurs années, des solutions... Lire

  Changement climatique : la Compagnie nationale du Rhône accompagne huit projets agricoles collectifs  
  Energie

Conflit en Iran : la question de la fiscalité de l'énergie à nouveau sur la table AbonnésAbonnés

Le Conseil des prélèvements obligatoires déconseille d'utiliser la fiscalité de l'énergie pour amortir le choc de la crise énergétique. Il préconise en revanche... Lire

  Conflit en Iran : la question de la fiscalité de l'énergie à nouveau sur la table  
  Agroécologie

Engrais à forte teneur en cadmium : l'Assemblée nationale vote l'interdiction pour 2027

Une étape importante vers l'interdiction des engrais contenant une forte teneur en cadmium a été franchie mercredi 3 juin au soir à l'Assemblée nationale. La no... Lire

  Engrais à forte teneur en cadmium : l'Assemblée nationale vote l'interdiction pour 2027  
  Energie

Numérisation et IA dans le système énergétique européen : Bruxelles présente sa feuille de route

Ce mercredi 3 juin 2026, la Commission européenne a présenté son paquet « souveraineté technologique européenne », comprenant deux propositions législatives, la... Lire

  Numérisation et IA dans le système énergétique européen : Bruxelles présente sa feuille de route  
 
LES DÉPÊCHES
INB : l'ASNR met à jour sa décision définissant le contenu du rapport de sûreté ...
04/06/2026    Abonnés Abonnés
Loup : le Sénat publie une étude de législation comparée, réalisée en décembre 2...
04/06/2026    Abonnés Abonnés
Procédures baillons : le tribunal de district d'Amsterdam a rejeté la requête pr...
04/06/2026    Abonnés Abonnés
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  Environnement et Technique  
 
L'alert Tower, la protection rapprochée  

L'alert Tower, la protection rapprochée

par Prodomo
 
 
Conteneur coupe-feu RFP 815.30 SD  

Conteneur coupe-feu RFP 815.30 SD

par DENIOS
 
 
Ventilation industrielle : pourquoi les dérives passent inaperçues jusqu'au contrôle  

Ventilation industrielle : pourquoi les dérives passent inaperçues jusqu'au contrôle

par JC'aiR
 
  Agenda  
 
12e Conférence internationale NOVATECH : Eaux pluviales, sciences et gestion 12e Conférence internationale NOVATECH : Eaux pluviales, sciences et gestion
29 juin au 03 juillet | À Lyon Participez à Novatech pour enrichir vos pratiques, élargir votre réseau et contribuer à des territoires plus durables ! Depuis plus de 30 ans, Novatech est le r...
 
 
Assises Européennes de la Transition Énergétique Assises Européennes de la Transition Énergétique
23 juin au 25 juin | À Dijon La 27e édition des Assises Européennes de la Transition Energétique se tiendra du 23 au 25 juin 2026, au Parc des Expositions et des Congrès de Dijon ainsi qu'à...
 
 
EnerJ-meeting Lyon EnerJ-meeting Lyon
15 septembre | À Lyon EnerJ-meeting : une journée unique dédiée aux décideurs clés du bâtiment pour Bâtir 2025 avec sobriété, efficacité, décarbonation, adaptation, désirabilité.BÂti...
 
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  Droit   Droit de l'Environnement  
 

Actualités

Déchets

Déchets : la cour administrative d'appel de Bordeaux valide la collecte en apport volontaire en Dordogne AbonnésAbonnés

La cour administrative d'appel de Bordeaux a confirmé le jugement du 26 juin 2025 du tribunal administratif de la même ville qui avait refusé de rétablir la c... Lire

  Déchets : la cour administrative d'appel de Bordeaux valide la collecte en apport volontaire en Dordogne
 
 

Doctrine

Energie

[Synthèse] Droit des énergies renouvelables : retour sur l'année 2025 AbonnésAbonnés

En 2025, les ENR génèrent toujours un volume important de contentieux. Tour d'horizon sur cette dernière année. Lire

  Droit des énergies renouvelables : retour sur l'année 2025
 
 

Textes officiels

NOUVEAU
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Aménagement

• Arrêté du 2 juin 2026 portant approbation du document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale de Carcans (Gironde) pour la période 2024-2043 avec app...

• Arrêté du 02 juin 2026 portant approbation du document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale d'Izeure (Côte-d'Or) pour la période 2022-2041 avec ap...

• Arrêté du 2 juin 2026 portant approbation de révision de l'aménagement de la forêt domaniale de Lanmary (Dordogne) pour la période 2023-2042 avec application du...

• Arrêté du 2 juin 2026 portant approbation du document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale de Saint-Amond (Meurthe-et-Moselle) pour la période 202...

• Arrêté du 2 juin 2026 portant approbation du document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale de la Pitancerie (Meuse) pour la période 2021-2040

Agroécologie

• Liste des dispositifs qui constituent la meilleure technologie disponible pour réduire la dérive de pulvérisation de produits phytopharmaceutiques lorsque l'app...

• Arrêté du 19 mai 2026 relatif à la liste des produits phytopharmaceutiques approuvés pour être appliqués par un aéronef sans personne à bord dans les conditions...

 
 

Consultations

Jusqu'au 15/07/26 • Demande de permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques, dit « Permis de la Montagne Pelée » (Martinique), présentée par la société Carigen SAS

Jusqu'au 15/07/26 • Demande de prolongation de la concession de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dite « Concession de Coulommes-Vaucourtois » (Seine-et-Marne), à la sociét...

Jusqu'au 15/07/26 • Demandes de prolongation des concessions de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dites « Concession de Pézarches » et « Concession de La Vignotte » (Seine-...

 
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