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GÉOPOLITIQUE
Face à un monde en crise, l'absence de transition robuste renforce les vulnérabilités

Face à un monde en crise, l'absence de transition robuste renforce les vulnérabilités Énergie, alimentation, climat... Les crises se suivent, s'enchaînent et s'alimentent, dans un monde interconnecté. Les impacts de ces crises vont s'amplifier, faute de réponse durable et robuste. Avec des conséquences sociales et politiques fortes. Lire AbonnésAbonnés

 
  STEP, salon de la transformation écologique by POLLUTEC, les 1 et 2 décembre 2026. Je prends mon badge  
  STEP, salon de la transformation écologique by POLLUTEC, les 1 et 2 décembre 2026. Je prends mon badge  
  CEE

Pompes à chaleur : des bonifications de CEE pour les offres intégrées AbonnésAbonnés

Dans le cadre des certificats d'économies d'énergie (CEE), le Gouvernement a publié, le 10 novembre au Journal officiel, un arrêté qui fixe les modalités des of... Lire

  Pompes à chaleur : des bonifications de CEE pour les offres intégrées  
 
  Mégots mal jetés : Alcome intensifie ses actions de terrain pour changer les comportements  

Mégots mal jetés : Alcome intensifie ses actions de terrain pour changer les comportements

‣ En France, on trouve, au sol, en moyenne 1.3 mégots tous les 10 m. Face à ce constat, l'éco-organisme pour la réduction des mégots dans l'espace public multipli... Publi-reportage

 
 
 
LES DÉPÊCHES
Action climatique européenne : la Cour de justice de l'UE a rejeté le 12 novembr...
12/11/2026    Abonnés Abonnés
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  En pratique  
 
Ensemble Grue et B.O.M FAUN  

Ensemble Grue et B.O.M FAUN

par PALFINGER FRANCE - Groupe VINCENT
 
 
Passerelles de communication ECU pour micro-onduleurs APsystems  

Passerelles de communication ECU pour micro-onduleurs APsystems

par APsystems
 
 
« Sécuriser vos parcs ENR : la solution autonome qui protège même les sites les plus isolés »  

« Sécuriser vos parcs ENR : la solution autonome qui protège même les sites les plus isolés »

par BauWatch
 
  Agenda  
 
Salon des Maires et des Collectivités Locales Salon des Maires et des Collectivités Locales
24 novembre au 26 novembre | À Paris L'événement de référence de l'action locale En 2026, dans un contexte de renouvellement des équipes municipales, le Salon des Maires et des Collectivités Local...
 
  20 nov. Matinale déchets du BTP de l'Institut Paris Region : Recyclage des terres et déchets inertes, les dernières tendances
Saint-Denis
 
  23 nov. Assises nationales de la qualité de l'environnement sonore
Le Mans
 
  27 nov. 5e édition de la Conférence Nationale H2 Entreprises
Paris
 
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  Droit  
 

Actualités

Espèces protégées

Lac de Petit-Saut en Guyane : la justice enjoint au préfet de déposer une dérogation « espèce protégée » AbonnésAbonnés

Par un jugement du 5 novembre 2026, le tribunal administratif de Guyane a enjoint au préfet de mettre en demeure, dans un délai de deux mois, la société Triton ... Lire

  Lac de Petit-Saut en Guyane : la justice enjoint au préfet de déposer une dérogation « espèce protégée »
Exposition aux pesticides

Chlordécone : l'État condamné à indemniser un ouvrier agricole atteint d'un cancer de la prostate AbonnésAbonnés

Par un jugement du 27 octobre 2026, le tribunal administratif de Guadeloupe a condamné l'État à réparer le préjudice subi par un ancien ouvrier agricole dont le... Lire

  Chlordécone : l'État condamné à indemniser un ouvrier agricole atteint d'un cancer de la prostate
 
 

Doctrine

Préjudice écologique

[Étude] La réparation du préjudice écologique par le juge administratif : conditions de la carence fautive de l'État AbonnésAbonnés

Dix ans après la loi du 8 août 2016, le contentieux administratif du préjudice écologique se concentre sur la carence fautive de l'État. La jurisprudence permet... Lire

  La réparation du préjudice écologique par le juge administratif : conditions de la carence fautive de l'État
 
 

Textes officiels

NOUVEAU
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Décarbonation

• Arrêté du 6 novembre 2026 modifiant l'arrêté du 2 juillet 2026 fixant la liste des modèles de pompes à chaleur agréés en matière de qualité et de résilience ind...

• Arrêté du 2 novembre 2026 portant création du programme PRO-INNO-88 dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie

Eau et milieux

• Modalités d'instruction des aides à la dépréciation des bois immobilisés en forêt en raison des mesures de lutte contre le nématode du pin

Risques

• Règlement d'exécution (UE) 2026/2502 de la Commission du 12 novembre 2026 annulant l'autorisation de l'Union pour le produit biocide unique dénommé «Superf...

• Règlement (UE) 2026/2501 de la Commission du 12 novembre 2026 modifiant l'annexe XVII du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du ...

• Règlement d'exécution (UE) 2026/2504 de la Commission du 12 novembre 2026 annulant l'autorisation de l'Union pour le produit biocide unique «Sterillium liq...

• Règlement d'exécution (UE) 2026/2506 de la Commission du 12 novembre 2026 annulant l'autorisation de l'Union pour le produit biocide unique dénommé «Superf...

• Règlement d'exécution (UE) 2026/2511 de la Commission du 12 novembre 2026 octroyant une autorisation de l'Union pour la famille de produits biocides dénomm...

• Arrêté du 6 novembre 2026 portant agrément conjoint des sociétés GeoplusEnvironnement, ABO-ERG Géotechnique et ABO-ERG Environnement, filiales de la société ABO...

• Arrêté du 5 novembre 2026 modifiant et complétant la liste des établissements de fabrication, flocage et calorifugeage à l'amiante, susceptibles d'ouvrir droit ...

Politiques publiques

• Décret n° 2026-1039 du 10 novembre 2026 modifiant diverses dispositions du code de l'environnement et du code de l'urbanisme relatives à l'évaluation environnem...

 
 

Consultations

Jusqu'au 10/12/26 • Méthodes de certification pour le stockage de carbone dans des produits de longue durée

Jusqu'au 18/01/27 • Publication d'informations en matière de durabilité par les entreprises – normes d'assurance limitée

 
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