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LA NEWSLETTER du mercredi 10 juin
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EAU
Surveillance des eaux (2/3) : une ouverture européenne aux approches intégratrices

Surveillance des eaux (2/3) : une ouverture européenne aux approches intégratrices La Directive qui révise le cadre de la surveillance des eaux européennes est publiée. Zoom, dans ce second article, sur l'ouverture apportée pour les approches intégratrices dont les tests d'écotoxicologie in situ. Lire AbonnésAbonnés

 
  Exposez sur STEP, salon de la transformation écologique by POLLUTEC, les 1 et 2 décembre 2026  
  Exposez sur STEP, salon de la transformation écologique by POLLUTEC, les 1 et 2 décembre 2026  
 
> De 10 000 à 400 000 euros
C'est l'amende infligée, le 8 juin 2026, par le tribunal correctionnel de Paris à sept prévenus qui ont détourné 1,3 million d'euros de l'aide MaPrimeRénov', se...
 
  Gouvernance

Baromètre Greenflex-Ademe 2026 : les Français se remobilisent et réclament une consommation plus sobre

Quel est l'état d'esprit des Français face aux enjeux de consommation responsable ? C'est à cette question que répond tous les ans le baromètre Greenflex-Ademe.... Lire

  Baromètre Greenflex-Ademe 2026 : les Français se remobilisent et réclament une consommation plus sobre  
  Gouvernance

Impact de la variabilité océanique sur le climat : lancement de la mission Ovide 2026

Ce mardi 9 juin 2026, une quarantaine de scientifiques et marins français et espagnols embarqueront pour la mission Observatoire de la variabilité Interannuelle... Lire

  Impact de la variabilité océanique sur le climat : lancement de la mission Ovide 2026  
 
LES DÉPÊCHES
Outils : face à la forte volatilité des marchés pétroliers, Greenly lance Carbon...
09/06/2026    Abonnés Abonnés
Aires marines protégées : la ministre de la Transition écologique a annoncé la c...
09/06/2026    Abonnés Abonnés
Électrification des flottes automobiles : après une expérimentation réussie dans...
09/06/2026    Abonnés Abonnés
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  Environnement et Technique  
 

parlons technique

 
 

Hydrocarbures et produits chimiques : DIFOPE développe le système BRSO Autoportant
Risques - Communiqué

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solutions & innovations

 
 
PermaFlux : Membranes d'ultrafiltration pour le traitement de l'eau  

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par HORUS ENVIRONNEMENT
 
 
Module et armoire de sécurité pour le stockage du chlore gazeux  

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par Eurochlore
 
  Formations
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Phytosociologie de A à Z
Formation Inter | 5 jours, 35h

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Risques naturels : comprendre ces phénomènes et identifier les éléments de maîtrise des risques NaTech
Formation Intra | 5 jours (23h)

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Mastère Spécialisé EEDD parcours exécutive Management global de la RSE et du Développement Durable (RSEDD)
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DU MAFEC - MAtières et Filières de l'Économie Circulaire
Formation Inter / A distance | 6 mois: nov-mai

 
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  Droit   Droit de l'Environnement  
 

Actualités

Aménagement

La cour administrative d'appel de Nantes valide l'autorisation environnementale d'une ZAC AbonnésAbonnés

Par une décision du 8 juin 2026, la cour administrative d'appel de Nantes a validé l'arrêté valant autorisation environnementale de la zone d'aménagement conc... Lire

  La cour administrative d'appel de Nantes valide l'autorisation environnementale d'une ZAC
 
 

Doctrine

Energie

[Étude] Éolien : vers une mise en balance des inconvénients des projets avec leurs avantages ? AbonnésAbonnés

Le régime des installations classées contraint le juge à n'appréhender les projets éoliens qu'à travers leurs inconvénients. Pourtant, leur finalité climatique ... Lire

  Éolien : vers une mise en balance des inconvénients des projets avec leurs avantages ?
 
 

Textes officiels

NOUVEAU
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Déchets

• Communication de la Commission — Document d'orientation concernant le règlement (UE) 2025/40 relatif aux emballages et aux déchets d'emballages

Risques

• Règlement d'exécution (UE) 2026/1209 de la Commission du 9 juin 2026 concernant la non-approbation de l'oléorésine de Capsicum en tant que substance de base con...

• Décision d'exécution (UE) 2026/1208 de la Commission du 9 juin 2026 portant modalités d'application de la directive (UE) 2024/2881 du Parlement européen et du C...

• Arrêté du 5 juin 2026 portant habilitation de l'organisme Apave Exploitation France dans le domaine du suivi en service des équipements sous pression et des réc...

• Arrêté du 5 juin 2026 portant habilitation de l'organisme Asap dans le domaine de la conception, de la fabrication et de l'évaluation de la conformité des équip...

• Arrêté du 4 juin 2026 fixant le montant de la rémunération due au titre de l'approbation et de l'autorisation de mise sur le marché des substances et produits b...

• Rectificatif au règlement d'exécution (UE) 2026/1154 de la Commission du 29 mai 2026 modifiant le règlement d'exécution (UE) no 540/2011 en ce qui concerne la s...

Aménagement

• Arrêté du 8 juin 2026 portant déclaration d'utilité publique des travaux d'enfouissement partiel de la ligne à 225 000 volts Argoeuves-Brailly Cornehotte au dép...

Biodiversité

• Avis n° 12 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2026

• Décret n° 2026-464 du 8 juin 2026 inscrivant le silure glane sur la liste des espèces susceptibles de provoquer des déséquilibres biologiques

Gouvernance

• Arrêté du 8 juin 2026 portant ouverture de crédits d'attributions de produits

• Arrêté du 8 juin 2026 portant ouverture de crédits de fonds de concours

• Arrêté du 3 juin 2026 portant nomination du commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques

• Arrêté du 2 juin 2026 portant ouverture de crédits d'attributions de produits

• Arrêté du 2 juin 2026 portant ouverture de crédits de fonds de concours

 
 

Consultations

Jusqu'au 25/06/26 • Demande de renouvellement d'agrément du modèle de colis « EB3-A400/300 »

Jusqu'au 30/06/26 • Projet de décret relatif à la révision des normes de qualité de l'air, aux missions en matière de surveillance et à la simplification des consultations dans le ...

 
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