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BIODIVERSITÉ
Une COP qui remet la lutte contre la désertification à plus tard

Une COP qui remet la lutte contre la désertification à plus tard Si la prise de conscience sur la nécessité de lutter contre la sécheresse et la désertification est partagée par la quasi-totalité des pays, la remise en cause du multilatéralisme par les États-Unis a conduit à reporter de nombreux sujets à 2028. Lire AbonnésAbonnés

 
  Le 06 octobre 2026, l'OFATE organise une Double conférence franco-allemande sur l'industrie et l'hydrogène. Inscrivez-vous !  
  Le 06 octobre 2026, l'OFATE organise une Double conférence franco-allemande sur l'industrie et l'hydrogène. Inscrivez-vous !  
 
> Près de 500 millions d'euros
Ce sont les premiers coûts estimés, le 28 août, par France Assureurs qui concernent les incendies de forêts qui ont touché, depuis le 21 juillet dernier, les dé...
 
  Biodiversité

Régime unique de la haie : le décret controversé est publié au Journal officiel AbonnésAbonnés

L'objectif de la réforme sur le régime de la haie, issue de la loi d'orientation pour la souveraineté agricole, était celui de la simplification. Ce qui n'est p... Lire

  Régime unique de la haie : le décret controversé est publié au Journal officiel  
  Aménagement

Retrait-gonflement des argiles : de nouvelles règles de qualification des experts d'assurance AbonnésAbonnés

Deux décrets et un arrêté, parus le 11 août 2026 au Journal officiel, encadrent la qualification des entreprises qui réalisent, pour les assureurs, les expertis... Lire

  Retrait-gonflement des argiles : de nouvelles règles de qualification des experts d'assurance  
 
LES DÉPÊCHES
Tourterelles des bois : l'arrêté autorisant sa chasse pour la saison cynégétique...
31/08/2026    Abonnés Abonnés
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  Environnement et Technique  
 
BauWatch GreenLight : Tour de vidéosurveillance intelligente et dissuasive  

BauWatch GreenLight : Tour de vidéosurveillance intelligente et dissuasive

par BauWatch
 
 
ImerPure® Z : solution minérale pour l'élimination de l'ammonium dans les eaux usées  

ImerPure® Z : solution minérale pour l'élimination de l'ammonium dans les eaux usées

par IMERYS
 
 
Chaudière à bûches et granulés | Smart-DUO 17-30 kW  

Chaudière à bûches et granulés | Smart-DUO 17-30 kW

par HARGASSNER France
 
  Droit   Droit de l'Environnement  
 

Nominations

• Xavier Vant nommé conseiller agriculture, alimentation, forêt et pêche à la présidence de la République

• Alexis Vuillemin nommé secrétaire général du ministère de la Transition écologique

 
 

Textes officiels

NOUVEAU
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Aménagement

• Annexe au décret n°2026-807 du 20 août 2026 portant autorisation environnementale relative à la réalisation de travaux préparatoires nécessaires à l'implantatio...

Gouvernance

• Règlement délégué (UE) 2026/1119 de la Commission du 26 mai 2026 complétant le règlement (UE) 2024/3005 du Parlement européen et du Conseil par des normes techn...

 
 

Consultations

Jusqu'au 28/06/26 • Végétaux obtenus au moyen de nouvelles techniques génomiques : demandes pour les végétaux de la catégorie 2 et leurs produits

Jusqu'au 14/09/26 • Consultation du public sur la demande de prolongation du permis exclusif de carrières dit "Permis de Larchant" (Seine-et-Marne)

Jusqu'au 21/09/26 • Sélection des organismes certificateurs habilités à conduire des audits de second niveau de sites de production de biocarburants

Jusqu'au 28/09/26 • Végétaux obtenus au moyen de nouvelles techniques génomiques : exigences en matière d'information et vérification du statut de catégorie 1

 
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