Actu-Environnement

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RISQUES
Risques industriels : comment les inspections des installations classées et du travail collaborent

Risques industriels : comment les inspections des installations classées et du travail collaborent [Décryptage] Les deux corps d'inspection relevant des ministères en charge de l'environnement et du travail ont des histoires séparées. Mais ils ont tissé des liens, notamment depuis la catastrophe d'AZF en 2001, liens qui nécessitent toutefois d'être entretenus. Lire AbonnésAbonnés

 
  Akéa Energies : maîtrisez vos consommations d'énergie et d'eau : plan de comptage, logiciel de monitoring, suivi global de performance. A découvrir ici  
  Akéa Energies : maîtrisez vos consommations d'énergie et d'eau : plan de comptage, logiciel de monitoring, suivi global de performance. A découvrir ici  
 
> 81 %
C'est la proportion de consommateurs européens qui sont convaincus que le label écologique de l'UE garantit que les produits ont une moindre incidence sur l'env...
 
  Déchets

Indices de réparabilité et de durabilité : les non-conformités sont encore trop nombreuses, estime la DGCCRF AbonnésAbonnés

L'affichage de l'indice de durabilité, de l'indice de réparabilité et de l'étiquette énergie doit encore progresser, constate la DGCCRF. Un quart des 431 entrep... Lire

  Indices de réparabilité et de durabilité : les non-conformités sont encore trop nombreuses, estime la DGCCRF  
  Eau

Nappes souterraines : 66 % des points sont en dessous des normales

« C'est à partir de maintenant que cela va se jouer, a estimé Augustin Thomas, hydrogéologue au BRGM à l'occasion de la présentation de situation des nappes sou... Lire

  Nappes souterraines : 66 % des points sont en dessous des normales  
 
  Ecominéro : trois ans pour accélérer l'économie circulaire de la filière minérale  

Ecominéro : trois ans pour accélérer l'économie circulaire de la filière minérale

‣ Après trois années de fonctionnement de la REP PMCB, Ecominéro revient sur les résultats obtenus et les enseignements tirés. Valorisation des déchets, réemploi,... Publi-reportage

 
 
  Energie

Biométhane : une trajectoire de CPB recalibrée et allongée à 2044 AbonnésAbonnés

La consultation publique menée sur le projet de décret relatif à la trajectoire des certificats de production de biogaz (CPB) n'aura pas été vaine. Dans le décr... Lire

  Biométhane : une trajectoire de CPB recalibrée et allongée à 2044  
  Bâtiment

RGE et Accompagnateur rénov' : un nouveau décret renforce les pouvoirs de la DGCCRF AbonnésAbonnés

Selon la loi du 30 juin 2025 contre toutes les fraudes aux aides publiques et un nouveau décret paru ce 9 octobre 2026, la Direction générale de la répression d... Lire

  RGE et Accompagnateur rénov' : un nouveau décret renforce les pouvoirs de la DGCCRF  
  Gouvernance

Devoir de vigilance : trois associations mettent en demeure le groupe SEB AbonnésAbonnés

Générations Futures, Notre Affaire à Tous et ClientEarth ont envoyé, ce jeudi 8 octobre 2026, un courrier au Groupe français SEB, le mettant en demeure d'identi... Lire

  Devoir de vigilance : trois associations mettent en demeure le groupe SEB  
 
LES DÉPÊCHES
Hydrogène : l'Ademe a publié un rapport d'expertise concernant la filière hydrog...
09/10/2026    Abonnés Abonnés
Sainte-Soline : Le ministère de la transition écologique a rendu un avis favorab...
09/10/2026    Abonnés Abonnés
RSE : la Direction générale des Entreprises, Bpifrance et «Les entreprises s'eng...
09/10/2026    Abonnés Abonnés
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  Environnement et Technique  
 

parlons technique

 
 
Déchets

Plaxtil adapte le recyclage thermomécanique aux déchets textiles post-consommation

À Châtellerault (Vienne), la start-up Plaxtil exploite une usine pilote capable d'approvisionner les recycleurs chimiques en pellets issus du broyage de déchets... Lire
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  Plaxtil adapte le recyclage thermomécanique aux déchets textiles post-consommation
 
 

solutions & innovations

 
 
V-Connect : la digitalisation intelligente des centres de tri  

V-Connect : la digitalisation intelligente des centres de tri

par Vauché
 
 
COMPACT+ : modernisations de sites et projets d'implantation complexes  

COMPACT+ : modernisations de sites et projets d'implantation complexes

par Pellenc ST
 
  Droit   Droit de l'Environnement  
 

Actualités

Gouvernance

Le Gouvernement sommé de prendre le décret relatif à l'interdiction de la publicité pour les énergies fossiles AbonnésAbonnés

Par un arrêt du 2 octobre 2026, le Conseil d'État a enjoint le Premier ministre à prendre sous six mois le décret relatif à l'interdiction de la publicité pou... Lire

  Le Gouvernement sommé de prendre le décret relatif à l'interdiction de la publicité pour les énergies fossiles
Aménagement

La cour administrative d'appel de Versailles valide un projet de parc éolien dans le Loiret AbonnésAbonnés

Par une décision du 24 septembre 2026, la cour administrative d'appel de Versailles a rejeté la requête de l'association Vents rageurs du Gâtinais qui lui dem... Lire

  La cour administrative d'appel de Versailles valide un projet de parc éolien dans le Loiret
Risques

ICPE et pollutions résiduelles : le Conseil d'État rappelle que l'usage du site doit être pris en compte AbonnésAbonnés

Par un arrêt du 2 octobre 2026, le Conseil d'État a rappelé la possibilité pour le préfet d'imposer à tout moment à l'exploitant d'une installation classée, a... Lire

  ICPE et pollutions résiduelles : le Conseil d'État rappelle que l'usage du site doit être pris en compte
 
 

Textes officiels

NOUVEAU
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Energie

• Décret n° 2026-945 du 9 octobre 2026 prévoyant le report des obligations définies en application des articles R. 221-4 et R. 221-4-1 du code de l'énergie sur le...

• Arrêté du 9 octobre 2026 relatif aux dispositifs d'identification, d'évaluation et de gestion des risques mentionnés au deuxième alinéa de l'article L. 221-8 du...

Risques

• Décret du 9 octobre 2026 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques - Mme Châtaignier (I...

• Décret du 8 octobre 2026 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques - Mme Lamkarkach (Fa...

Aménagement

• Avis de mise en concurrence - Concessions diverses

Biodiversité

• Avis n° 20 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2026

• Décret n° 2026-937 du 8 octobre 2026 portant application de l'article L. 121-6 du code forestier et instaurant un régime d'aides au renouvellement forestier

• Arrêté du 8 octobre 2026 portant application de l'article 22 du décret n° 2026-937 du 8 octobre 2026 portant application de l'article L. 121-6 du code forestier...

Gouvernance

• Liste relative au vocabulaire de l'environnement (termes, expressions et définitions adoptés)

 
 

Consultations

Jusqu'au 25/10/26 • Services centraux Orano Cycle - Demande de renouvellement d'agrément du modèle de colis "TN 12/2"

Jusqu'au 28/10/26 • Projet d'arrêté portant mise à jour de la liste des espèces animales et végétales exotiques envahissantes sur le territoire métropolitain

Jusqu'au 29/10/26 • Projet d'arrêté relatif au nombre maximum d'alouettes des champs pouvant être capturées au moyen de pantes dans les départements de la Gironde, des Landes, du L...

Jusqu'au 31/10/26 • Projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 17 mars 2006 relatif au contenu des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux

Jusqu'au 02/11/26 • Consultation du public relative au complément à l'étude d'impact du dossier d'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique du contournement Ou...

Jusqu'au 06/11/26 • Déclaration des émissions – acte d'exécution établissant des modèles pour la déclaration des émissions de méthane dans le secteur de l'énergie

Jusqu'au 06/11/26 • Implementing rules for the postponement of the attainment ddl to meet air quality standards

 
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