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BIODIVERSITÉ
Cadre mondial pour la biodiversité : la COP 17 appelée à accélérer sa mise en œuvre

Cadre mondial pour la biodiversité : la COP 17 appelée à accélérer sa mise en œuvre La COP Biodiversité s'ouvre ce lundi en Arménie. Au programme : l'examen du rapport sur les progrès accomplis dans la mise en œuvre du cadre mondial de Kunming-Montréal et l'adoption d'une décision destinée à accélérer cette mise en œuvre. Lire AbonnésAbonnés

 
 
> 1,5 million de personnes
C'est le nombre d'habitants concernés au 15 octobre par une unité de distribution d'eau potable en tension (risque de rupture ou rupture), selon le ministère de...
 
  Risques

Réforme des autorités environnementales : Mathieu Lefèvre tranche pour l'unification AbonnésAbonnés

Le ministre délégué à la Transition écologique, Mathieu Lefèvre, annonce la création d'une Autorité environnementale unique au sein de l'Igedd et une simplifica... Lire

  Réforme des autorités environnementales : Mathieu Lefèvre tranche pour l'unification  
 
LES DÉPÊCHES
Sage vilaine : la commission locale de l'eau a finalement adopté son schéma d'am...
16/10/2026    Abonnés Abonnés
CSF Déchets : la filière a signé un avenant à son contrat stratégique pour la pé...
16/10/2026    Abonnés Abonnés
Adaptation au changement climatique : l'association France villes et territoires...
16/10/2026    Abonnés Abonnés
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Tribunes
Energie

Nouvelles tendances et modèles économiques du secteur énergétique en France

Prix négatifs, surabondance de production, flexibilité valorisée : le marché électrique français bascule vers de nouveaux modèles où la valeur dépend moins du v...

Par Sylvie Perrin
(associée chez De Gaulle Fleurance)
 
  Environnement et Technique  
 

parlons technique

 
 
Energie

Stockage stationnaire : TagEnergy décroche le record français avec 240 MW près de Reims

Dans un contexte d'électrification massive des usages, les besoins en stockage stationnaire s'accentuent, et les projets de batteries se multiplient. Focus sur ... Lire
AbonnésAbonnés

  Stockage stationnaire : TagEnergy décroche le record français avec 240 MW près de Reims
 
 

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V-Connect : la digitalisation intelligente des centres de tri  

V-Connect : la digitalisation intelligente des centres de tri

par Vauché
 
 
Dômes Domi et Domus : habitats écologiques et modulaires innovants  

Dômes Domi et Domus : habitats écologiques et modulaires innovants

par Salon des Maires et des Collectivités
 
  Droit   Droit de l'Environnement  
 

Actualités

Gouvernance

Éolien : pas d'urgence à suspendre le refus d'une mairie à l'instauration de servitudes AbonnésAbonnés

Par un arrêt du 9 octobre 2026, le Conseil d'État a annulé, pour erreur de droit, une ordonnance de la cour administrative d'appel de Bordeaux qui n'avait pas... Lire

  Éolien : pas d'urgence à suspendre le refus d'une mairie à l'instauration de servitudes
Aménagement

A412 : le juge des référés rejette le recours à l'encontre de l'autorisation environnementale AbonnésAbonnés

Par une ordonnance du 15 octobre 2026, le juge des référés de la cour administrative d'appel de Lyon a rejeté la requête de plusieurs associations et riverain... Lire

  A412 : le juge des référés rejette le recours à l'encontre de l'autorisation environnementale
Aménagement

A69 : le juge des référés refuse de suspendre l'autorisation modificative AbonnésAbonnés

Par deux ordonnances du 13 octobre 2026, le juge des référés de la cour administrative d'appel de Toulouse a rejeté les demandes de suspension de l'autorisati... Lire

  A69 : le juge des référés refuse de suspendre l'autorisation modificative
 
 

Nominations

• Nicolas Singellos chargé par intérim des fonctions de directeur de la mer de la Martinique

• Xavier Nicolas nommé directeur interrégional de la mer Manche Est-mer du Nord

 
 

Textes officiels

NOUVEAU
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Energie

• Arrêté du 4 octobre 2026 accordant un permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques, dit « Permis de Marseille-Berre » (Bouches-du-Rhône), à la société G...

Risques

• Arrêté du 14 octobre 2026 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (divisions 1...

• Arrêté du 14 octobre 2026 fixant le tarif prévu à l'article R. 543-310-2 du code de l'environnement pour la redevance relative aux actions de communication pour...

Aménagement

• Avis de demande de permis exclusif de recherches de mines pour l'or et métaux associés dit « Permis Dieudonné-Pédral » (Guyane) - Concessions diverses

• Avis de mise en concurrence- Concessions diverses

• Arrêté du 15 octobre 2026 portant classement du site patrimonial remarquable de Peyreleau (Aveyron)

• Arrêté du 14 octobre 2026 portant approbation du document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale de Rajeuses (Yonne) pour la période 2025-2044

• Arrêté du 14 octobre 2026 portant rectification de l'arrêté d'approbation de l'aménagement de la forêt domaniale de la Montagne Cacao (Guyane) pour la période 2...

• Arrêté du 14 octobre 2026 portant approbation du document de révision anticipé de l'aménagement de la forêt domaniale de Chamesson (Côte-d'Or) pour la période 2...

• Arrêté du 14 octobre 2026 portant approbation du document de révision d'aménagement de la forêt domaniale de Gesse-Aguzou (Aude) pour la période 2026-2045 avec ...

• Arrêté du 14 octobre 2026 portant approbation du document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale de Montingaut (Haut-Rhin) pour la période 2026-2045

• Arrêté du 14 octobre 2026 portant approbation du document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale de Romersberg (Moselle) pour la période 2026-2045 a...

• Arrêté du 14 octobre 2026 portant approbation du document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale du Pochon (Côte-d'Or) pour la période 2024-2043

• Arrêté du 14 octobre 2026 portant approbation du document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale de Tamié (Savoie) pour la période 2025-2044.

• Arrêté du 14 octobre 2026 portant révision de l'aménagement de la forêt domaniale de Saint-André-Lachamp (Ardèche) pour la période 2025-2044 avec application du...

• Arrêté du 14 octobre 2026 portant approbation du document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale du Val Saint-Pierre (Aisne) pour la période 2025-20...

• Arrêté du 14 octobre 2026 portant approbation du document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale du Verdet (Doubs) pour la période 2026-2045 avec ap...

Agroécologie

• Instruction technique relative aux mesures agroenvironnementales et climatiques (Maec) et aux aides en faveur de l'agriculture biologique de la programmation 20...

Gouvernance

• Arrêté du 29 septembre 2026 modifiant l'arrêté du 10 décembre 2021 fixant la liste des exploitants d'installations soumises à autorisation pour les émissions de...

 
 

Consultations

Jusqu'au 06/11/26 • Projet de décret relatif à la protection des captages d'eau potable et projet d'arrêté fixant les paramètres et seuils à prendre en considération pour l'exonéra...

Jusqu'au 07/11/26 • Mesure de simplification relative à l'instruction des autorisations des zones de mouillage et d'équipements légers

Jusqu'au 13/11/26 • Nitrates – Extension des règles relatives à l'azote récupéré à partir d'effluents d'élevage

 
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