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LA NEWSLETTER du mardi 03 novembre
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BIODIVERSITÉ
La COP 17 Biodiversité établit l'urgence mais les États suivront-ils ?

La COP 17 Biodiversité établit l'urgence mais les États suivront-ils ? [Décryptage] La conférence d'Erevan s'achève avec des progrès dans la prise en compte des efforts à accomplir pour atteindre les objectifs fixés pour 2030. Les questions des subventions dommageables à la nature et du financement sont omniprésentes. Lire AbonnésAbonnés

 
  Gouvernance

Décarbonation : la doctrine de Bercy pour arbitrer les financements AbonnésAbonnés

Une note de la direction générale du Trésor détaille la doctrine d'intervention publique présentée dans la stratégie pluriannuelle des financements de la transi... Lire

  Décarbonation : la doctrine de Bercy pour arbitrer les financements  
  Risques

Contact alimentaire : la Commission européenne autorise quatre nouvelles substances AbonnésAbonnés

La Commission européenne vient d'autoriser quatre nouvelles substances aptes au contact alimentaire. Un règlement de la Commission, publié le 29 octobre, modifi... Lire

  Contact alimentaire : la Commission européenne autorise quatre nouvelles substances  
 
  PGSSE : des platines d'analyse pour surveiller la qualité de l'eau potable, du captage au robinet  

PGSSE : des platines d'analyse pour surveiller la qualité de l'eau potable, du captage au robinet

‣ Échéances 2027 et 2029 : le PGSSE impose d'identifier les risques et de surveiller les mesures de maîtrise. Les platines d'analyse Endress+Hauser transforment c... Publi-reportage

 
 
  Déchets

Recyclage chimique : l'IFPEN entre au capital de Mapea, un spécialiste de la gestion des déchets textiles

Le 29 octobre, l'Institut français du pétrole et des énergies nouvelles (IFPEN), via sa filiale IFP Investissement, a annoncé son entrée au capital de Mapea, un... Lire

  Recyclage chimique : l'IFPEN entre au capital de Mapea, un spécialiste de la gestion des déchets textiles  
  offre d'emploi  
 
  Chef de projet Centre de Traitement de déchets ménagers H/F  

Chef de projet Centre de Traitement de déchets ménagers H/F

Sect. Bâtiment - Île-de-France - Fonctionnaire

 
 
 
LES DÉPÊCHES
Adaptation : Face au changement climatique, le Centre national d'études spatiale...
02/11/2026    Abonnés Abonnés
Végétalisation : la méthodologie baptisée Ville arborée du Label bas-carbone, vi...
02/11/2026    Abonnés Abonnés
Éolien terrestre : 63 projets ont été retenus dans le cadre de la douzième pério...
02/11/2026    Abonnés Abonnés
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Tribunes
Déchets

Boucles circulaires : la coopération, matière première des territoires

Quand gisements et débouchés sont au rendez-vous, la coopération entre entreprises crée des boucles rentables et durables. Encore faut-il bâtir ensemble volumes...

Par David Ascher
(Directeur de publication)
 
  Environnement et Technique  
 
Solutions de dévésiculation haute performance pour procédés industriels  

Solutions de dévésiculation haute performance pour procédés industriels

par HORUS ENVIRONNEMENT
 
 
Besoins ponctuels ou urgents de production d'eau : le service de location WAAS de CHEMDOC  

Besoins ponctuels ou urgents de production d'eau : le service de location WAAS de CHEMDOC

par CHEMDOC Water Technologies
 
 
Structurer sa trajectoire climat : réussir la transition bas carbone avec ACT Pas à Pas  

Structurer sa trajectoire climat : réussir la transition bas carbone avec ACT Pas à Pas

par NEPSEN
 
  Droit   Droit de l'Environnement  
 

Textes officiels

NOUVEAU
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Energie

• Arrêté du 28 octobre 2026 supprimant la fiche d'opération standardisée BAR-TH-168 « Dispositif solaire thermique » du dispositif des certificats d'économies d'é...

Risques

• Règlement d'exécution (UE) 2026/2406 de la Commission du 30 octobre 2026 accordant une autorisation de l'Union pour la famille de produits biocides dénommé...

• Décision d'exécution (UE) 2026/2405 de la Commission du 30 octobre 2026 ne modifiant pas le règlement d'exécution (UE) 2022/2127 afin d'apporter une m...

• Arrêté du 5 octobre 2026 délimitant la zone nucléaire à accès réglementé du centre nucléaire de production d'électricité de Gravelines

Aménagement

• Décret n° 2026-1019 du 2 novembre 2026 portant création d'un dispositif d'aide visant à compenser les pertes subies par les propriétaires de bois immobilisés en...

• Arrêté du 2 novembre 2026 portant application de l'article 7 du décret n° 2026-1019 du 2 novembre 2026 portant création d'un dispositif d'aide visant à compense...

• Arrêté du 28 octobre 2026 portant approbation du document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale de Ligny (Meuse) pour la période 2024-2043

• Arrêté du 28 octobre 2026 portant approbation du document de révision anticipée de l'aménagement de la forêt domaniale de Luxeuil-les-Bains (Haute-Saône) pour l...

• Arrêté du 28 octobre 2026 portant approbation du document de révision anticipée de l'aménagement de la forêt domaniale de Merignat (Creuse) pour la période 2026...

• Arrêté du 28 octobre 2026 portant approbation du document de révision anticipée de l'aménagement de la forêt domaniale des Monts-d'Ambazac (Haute-Vienne) pour l...

• Décret n° 2026-1018 du 27 octobre 2026 portant classement, parmi les sites des départements du Cher et de la Nièvre, du site de la butte de Sancerre et de son é...

• Arrêté du 23 octobre 2026 portant nomination à la commission intergouvernementale pour les liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud

Gouvernance

• Décret n° 2026-1020 du 2 novembre 2026 relatif à la compensation des coûts indirects du système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre

• Décret n° 2026-1021 du 2 novembre 2026 relatif à la compensation des coûts indirects du système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre

• Arrêté du 2 novembre 2026 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2022 relatif aux modalités de gestion et à la publication d'informations de l'aide en faveur des ent...

 
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