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Nanoparticules : baisse de 20% du tonnage déclaré en 2013

Le nombre de déclarants r-nano a progressé de plus de 80% en un an et la variété des substances déclarées s'étoffe. Mais le volume total est en baisse de 20% à 400.000 tonnes. le dispositif devrait être fiabilisé, estime la DGPR.

Gestion des risques  |    |  Philippe ColletActu-Environnement.com
Environnement & Technique N°342 Cet article a été publié dans Environnement & Technique n°342
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Le bilan sur l'usage des nanoparticules en France fait apparaître une baisse sensible du volume total déclaré, ainsi qu'une plus grande variété des substances chimiques utilisées et qu'un plus grand nombre d'utilisateurs. Cependant, ce suivi de l'usage des nanoparticules en France s'appuie sur des données lacunaires et incertaines qui ne permettent pas de tirer des conclusions avec certitudes. Aussi, le ministère de l'Ecologie estime que "la fiabilité des données recueillies par le système de déclaration r-nano pourrait être améliorée : les biais liés à la saisie des données par les déclarants, le respect des unités imposées ou encore l'identification univoque des nanomatériaux font l'objet d'une évaluation approfondie, afin de définir des évolutions permettant de renforcer la fiabilité des données".

Telles sont les grandes lignes du constat dressé par la direction de la gestion des risques (DGPR) du ministère de l'Ecologie qui vient de publier le deuxième bilan relatif à l'usage des nanomatériaux en France. Intitulé "Eléments issus des déclarations des substances à l'état nanoparticulaire – exercice 2014", ce rapport s'appuie sur l'application de l'article 185 de la loi Grennelle 2 qui impose aux utilisateurs de substances à l'état nanoparticulaire de déclarer tout usage d'une quantité annuelle supérieure à 100 grammes.

Une baisse des volumes

Premier constat, le rapport du ministère de l'Ecologie reste évasif sur la nature exacte des nanomatériaux utilisés en France, du fait d'une analyse limitée à la nature des substances chimiques déclarées. Or, "sous la dénomination d'un numéro CAS (substance chimique), il est possible de retrouver plusieurs types de nanomatériaux (substance nanoparticulaire)", rappelle le rapport, précisant que "d'un point de vue scientifique, la substance à l'état nanoparticulaire est identifiée par son nom chimique mais aussi par d'autres critères physico-chimiques", tels que la taille des particules ou l'état de leur surface.

Ainsi, 64% des déclarations étudiées comportaient un numéro CAS, ce qui a permis d'identifier 277 substances chimiques, contre 243 en 2013. A cela s'ajoutent les substances ne disposant pas de numéro CAS, ce qui porte à 319 le nombre total. Quant au tonnage déclaré, il s'élève à 397.131 tonnes, contre 494.462 tonnes l'an dernier . La baisse enregistrée est liée, pour 90.000 aux importations et pour 8.000 tonnes à la production.

"Cette diminution des importations est principalement due à certains acteurs qui ont significativement réévalué en 2014 l'ordre de grandeur des données qu'ils avaient déclarées en 2013", indique le document, précisant que "certains déclarants ont pu revoir leur méthodologie d'évaluation pour des substances multi-sourcées". Autres causes possibles selon de rapport : l'absence, en 2014, de déclaration de la part d'acteurs qui, dans le doute, avaient déclaré en 2013, et des déclarations plus précises indiquant les quantités de substances nanoparticulaires, plutôt que la quantité de mélange contenant les substances nanoparticulaires.

Les usages s'étendent

Les substances les plus utilisées à l'état nanoparticulaire sont le carbone, le dioxyde de silicium (plus de 100.000 tonnes pour chacune des deux), le carbonate de calcium et le dioxyde de titane (de 10.000 à 100.000 tonnes). Etrangement, l'argent , considéré comme une des substances les plus utilisées à l'état nanoparticulaire, n'est pas listé dans le document.

Quant à l'usage des nanoparticules déclarées, il apparaît que le secteur "agriculture, sylviculture, pêche", arrive largement en tête (avec 6.412 déclarations contre 92 en 2013), suivi de "formulation (mélange) de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)" (2.131 déclarations) et "autres" (877 déclarations). A noter que le ministère de l'Ecologie précise que "le secteur « agriculture, sylviculture, pêche » est distinct du secteur « agroalimentaire », qui lui, passe de 162 à 227 déclarations".

S'agissant des produits chimiques contenant des nanoparticules, le rapport pointe les produits phytopharmaceutiques (551 déclarations mentionnent ces produits comme usage possible de la substance nanoparticulaire déclarée), les revêtements, peintures, solvants ou diluants (environ 500 usages), ainsi que les produits cosmétiques et de soins personnels (un peu plus de 450 usages). Quant aux produits (hors produits chimiques) les plus fréquemment cités, il s'agit des articles en caoutchouc (cité 99 fois), des machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques (82 fois) et des articles en plastique (56 fois)

Du côté des processus en jeu lors de l'utilisation des nanoparticules, le principal reste la production de "mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations et d'articles" (déclaré 455 fois). Cependant, le document souligne la forte progression de la "pulvérisation en dehors d'installations industrielles" (cité 180 fois), "probablement liée à la montée du secteur « agriculture, sylviculture, pêche »".

Des déclarants beaucoup plus nombreux

Le nombre de comptes déclarant a très sensiblement augmenté depuis la première déclaration de l'an dernier. En 2013, le site de déclaration en ligne, r-nano, comptait 933 comptes actifs correspondant à des déclarants basés en France (670) et à l'étranger (59, dont 56 en Europe). En 2014, ce chiffre a progressé de 83% pour atteindre 1.713, dont 1.490 déclarants basés en France, 90 en Europe et 3 dans le reste du monde.

Néanmoins, détail important, le rapport n'indique pas si cette augmentation est liée à une hausse des utilisateurs déclarant ou à l'ouverture de nouveaux comptes par des acteurs déjà enregistrés en 2013. En effet, "il est à noter qu'une même entité déclarante peut créer plusieurs comptes déclarants (par exemple : un compte administrateur et plusieurs comptes gestionnaires)", rappelle le ministère.

Par ailleurs, le nombre total de déclarations soumises en 2014 est de 10.417, soit un triplement par rapport au 3.409 enregistrées en 2013. Avec 10.032 déclarations, les entités déclarantes françaises sont à l'origine de la quasi totalité des déclarations 2014. De plus, les entités françaises ayant soumis au moins une déclaration sont passées de 670 en 2013 à 1.490 en 2014. Les déclarations issues d'entités étrangères ont nettement moins progressée, passant de 617 à 759.

Réactions3 réactions à cet article

 

Qelle salade !
Une analyse objective de ces résultats, qui devrait être le but de ces déclarations afin de pouvoir tirer des conclusions ou des recommandations, semble complètement impossible.
En effet les informations fournies paraissent mal exprimées par rapport au besoin d'exploitation des données, ne faudrait-il pas repenser complètement la procédure ?

Levieux | 14 novembre 2014 à 10h01
 
 

Le système actuel est mal fait, (absurde m^me). On n'en tirera rien de valable.
Citation ++Les substances les plus utilisées à l'état nanoparticulaire sont le carbone, le dioxyde de silicium (plus de 100.000 tonnes pour chacune des deux), le carbonate de calcium et le dioxyde de titane (de 10.000 à 100.000 tonnes).++
Ces trois produits sont utilisé ainsi: le carbone pour les pneumatiques noirs donc leur usure libère le carbone, le dioxyde de silicium nano sert comme agent épaississant thixotrope dans les peinturesaussi de charge pour les résines, le dioxyde de titane est LE pigment blanc de TOUTES les peintures blanches, le pigment aussi pour les plastiques blancs.
Le carbonate de calcium (=calcaire) est particulièrement inoffensif! sa poudre sert de charge minérale pour les résines, eventuellement d'abrasif doux (crèmes a récurer).
Seule la France demande une comptabilite des nanos, c'est juste dommage que ce soit fait sans avoir consulté les producteurs avant de lancer cette opération administrative qui n'apporte aucune information vraiment utile. Par exemple distinguer les nouveaux matériaux de ceux qu'on utilise depuis toujours comme les plus gros tonnages cités. Il faut aussi nécessairement tenir compte des propriétés chimiques et, paradoxalement de l'inertie chimique. Bref il faut s'interessser a ce qui présente un intérêt réel....

ami9327 | 15 novembre 2014 à 00h07
 
 

Le jour où des informations collectées et traitées par la DGPR seront exploitables, merci de faire signe. Malgré les pelletées de données exigées des entreprises par les DREAL, cette direction est incapable de faire le recensement, même approximatif, des installations classées (des usines entières!!!) alors comment pourrait-elle faire celui de substances (a fortiori nano)?

Albatros | 18 novembre 2014 à 16h03
 
 

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