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Décision du 28 juillet 2010

(2010/419/UE)

Décision de la Commission du 28 juillet 2010 renouvelant l'autorisation de mise sur le marché de produits contenant le maïs génétiquement modifié Bt11 (SYN-BTØ11-1), consistant en ce maïs ou produits à partir de celui-ci, autorisant les denrées et ingrédients alimentaires contenant le maïs Bt11 (SYN-BTØ11-1) ou consistant en ce maïs, en application du règlement (CE) n°1829/2003 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant la décision 2004/657/CE.

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Texte du 28/07/2010, paru au Journal Officiel des Communautés européennes le 29/07/2010.