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Directive Européenne du 7 septembre 2005

(2005/44/CE) Directive 2005/44/CE du Parlement Européen et du Conseil du 7 septembre 2005 relative à des services d'information fluviale (SIF) harmonisés sur les voies navigables communautaires. Texte du 07/09/2005, paru au Journal Officiel des Communautés européennes le 30/09/2005.