L' Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) met en ligne le niveau d'émission de CO2 de chaque véhicule neuf commercialisé en France, classés par marque et par type de carburant : essence, diesel, GPL ou GNV. Les données fournies par l' Union Technique de l'Automobile, du Motocycle et du Cycle (UTAC) concernent les véhicules homologués jusqu'en décembre 2007. Les acheteurs peuvent connaître à quelle catégorie appartient le véhicule intéressé et en déduire le montant du bonus ou du malus associé, basé sur les émissions de CO2 par km de la voiture.
Le dispositif bonus-malus à l'acquisition de véhicules neufs est entré en vigueur le 1er janvier 2008. Les automobilistes qui achètent une voiture émettant plus de 160 grammes de CO2 au kilomètre s'acquittent d'une taxe au moment du paiement de la carte grise (de 200 à 2.600 euros). À l'inverse, l'automobiliste achetant une voiture propre, émettant moins de 130 grammes de CO2 par kilomètre bénéficie d'une prime à l'achat s'échelonnant entre 200 et 1.000 euros. Le bonus s'applique aux véhicules commandés depuis le 5 décembre 2007 inclus. Lorsque l'acquisition d'un véhicule éligible au bonus sera accompagnée de la mise au rebut d'un véhicule de plus de 15 ans, elle donnera droit à un ''super bonus'' de 300€ applicable également pour les commandes passées depuis le 5 décembre 2007. Le malus, quant à lui, s'applique à la première immatriculation des véhicules en France depuis le 1er janvier 2008.
R. BOUGHRIET
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