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Pollution atmosphérique : bientôt des actions de prévention saisonnières ?

La pollution de l'air n'a pas la même origine selon la saison. Ségolène Royal a donc annoncé des actions de prévention différentes selon les périodes. Par exemple, cibler l'agriculture au printemps et la circulation dans le Sud du pays en été.

Risques  |    |  Sophie FabrégatActu-Environnement.com
Environnement & Technique N°352 Cet article a été publié dans Environnement & Technique n°352
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La ministre de l'Ecologie Ségolène Royal a annoncé, le 30 septembre, de nouvelles mesures pour lutter contre la pollution de l'air, et notamment contre les pics de pollution. Ces mesures font suite à la remise d'un rapport sur la gestion des épisodes de pollution, commandé à l'administration après plusieurs jours de pollution persistante en mars 2015.

 
Une flambée d'agrément en foyer ouvert revient à faire rouler dix voitures diesel datant d'avant 2004 pendant la même durée  
Rapport sur la gestion des épisodes de pollution
 
Outre un renforcement des mesures d'urgence visant à limiter la circulation automobile, la ministre souhaite mettre en œuvre des actions dans d'autres secteurs à l'origine de pollution atmosphérique (industrie, agriculture…). Elle envisage notamment d'engager des actions saisonnières, afin de prévenir certains épisodes de pollution récurrents : l'allumage des chauffages est à l'origine des pics de novembre-décembre, les épandages et pulvérisations agricoles en mars et avril, et la canicule en juillet-août, analyse le rapport publié hier. Il préconise donc "la création de mesures saisonnières, nationales ou régionales, selon l'émission traitée qui viendraient, en s'insérant entre les mesures de fond et les mesures temporaires activées en cas de pic de pollution, compléter utilement les leviers dont disposent les pouvoirs publics".

Epandages agricoles : une table ronde à l'automne

Pour lutter contre la pollution d'origine agricole, Ségolène Royal annonce la tenue d'une table ronde à l'automne avec la profession "pour examiner ensemble quelles solutions s'offrent aux exploitants".

Le rapport sur la gestion des pics de pollution préconise une mesure saisonnière à l'échelle nationale pour la seule période critique du mois de mars : imposer l'enfouissement dans les quatre heures suivant l'épandage de la fertilisation organique, et soumettre l'utilisation de l'urée, qui représente 17% des tonnages d'engrais minéraux azotés en France, à l'obligation d'enfouissement immédiat. Cette seule mesure pourrait permettre une réduction de 15% des particules fines secondaires, estime le rapport.

En revanche, les auteurs déconseillent d'interdire à titre préventif la fertilisation azotée, émettrice d'ammoniac lors des pics de printemps, car cette pratique "est un facteur clé de la production agricole". Ils rappellent que les périodes d'épandage sont déjà encadrées par la directive Nitrates. Ainsi, "la fertilisation minérale est interdite au moins jusqu'au 1er février, et parfois jusqu'au 1er mars dans certaines régions".

En attendant la table ronde, Ségolène Royal a annoncé la mobilisation de 10 M€, sur le fonds de financement de la transition énergétique, pour financer des investissements en faveur de la qualité de l'air : renouvellement des matériels d'épandage, diminution de l'utilisation d'intrants, mise en place de couvertures de fosses à lisier et de laveurs d'air.

Chauffage au bois : inciter plutôt qu'interdire

Concernant l'impact du secteur résidentiel, le rapport pointe du doigt le chauffage au bois : "Une flambée d'agrément en foyer ouvert revient à faire rouler dix voitures diesel datant d'avant 2004 pendant la même durée". En revanche, "les dispositifs récents sont à la fois plus efficaces en termes de rendement de chaleur, valorisent mieux la ressource en évitant le recours au carbone fossile, et en termes de qualité de la combustion. Ils réduisent les émissions de particules fines et de HAP". Mais difficile d'interdire un bon feu de cheminée, notent les auteurs, ce serait mal perçu par la population. Selon eux, il faut davantage inviter les citoyens à s'équiper d'appareils performants.

Une recommandation entendue par la ministre, qui annonce la mise en place, avec l'Ademe et les collectivités volontaires, du fonds Air, pour subventionner le remplacement des appareils de chauffage anciens chez les particuliers dans les zones polluées. "L'aide peut aller jusqu'à 1.000 euros (à parité Ademe et collectivités locales) et vient en complément du crédit d'impôt transition énergétique (CITE)", précise le ministère.

Vers une vitesse de circulation réduite dans le Sud de la France ?

Enfin, le rapport souligne que "les expériences menées sur les autoroutes non concédées de l'agglomération marseillaise en période estivale ont eu des effets assez nets pour être rendues permanentes". Ses auteurs estiment donc que la réduction de la vitesse maximale autorisée en zone méditerranéenne pourrait être une mesure saisonnière à envisager. "D'une manière générale, une révision des vitesses maximales des axes les plus chargés mérite un examen", soulignent-ils.

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