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Directive Européenne du 15 janvier 2008

(2008/1/CE) Directive 2008/1/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 janvier 2008 relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution. Texte du 15/01/2008, paru au Journal Officiel des Communautés européennes le 29/01/2008.