La Quotidienne Actu-Environnement

L'Actu Environnement du jour

Edition du 31/01/2017 envoyée à 34.158 abonnés

Bavettes Gardquai® : la mise en sécurité des déchèteries enfin simplifiée
par Frénéhard

EazyCollecte PAV : optimiser la collecte des Points d'Apport Volontaire
par Novacom Services

				France Water Team : les pôles de compétitivité spécialisés sur l'eau s'unissent sous une même bannière

				Méthanisation : vers une sortie du statut de déchet pour certains digestats

				Rénovation énergétique : Cozynergy lève 4,5 millions d'euros

				Ouverture de l'appel à projets Démonstrateurs industriels pour la ville durable

				Compensation écologique : la commission d'enquête crée un espace participatif


	Marc Loiseleur réélu président de QualiPaysage

27 février 2017

07 mars 2017

A partir du
31 mai 2017

	jusqu'au 03/02/2017 - Projet d’arrêté ministériel de dérogation à l’interdiction d’addition de radionucléides, énoncée à l’article R.1333-2 du code de la santé publique, pour l’utilisation de l’analyse ...

	jusqu'au 17/02/2017 - Consultation sur la demande de permis exclusif de recherches dit « Permis Kanbo » dans le département des Pyrénées-Atlantiques, présentée par la société Sudmine

	jusqu'au 20/02/2017 - Projet d’arrêté précisant les conditions d’exercice de la pêche de loisir réalisant des captures de thon rouge (Thunnus thynnus) dans le cadre du plan pluriannuel de reconstitution...

	jusqu'au 20/02/2017 - Projet d’arrêté précisant les conditions d’exercice de la pêche de loisir réalisant des captures d’espadon de la Méditerranée (Xiphias gladius), modifiant l’arrêté du 17 mai 2011 i...

	jusqu'au 20/02/2017 - Consultation du public sur un projet de décret en Conseil d’État relatif au régime spécial applicable dans les forêts de protection

	jusqu'au 21/02/2017 - Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Plateau de Beauregard (zone spéciale de conservation)

	jusqu'au 21/02/2017 - Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 Plateau du Retord et chaîne du Grand Colombier (zone spéciale de conservation)



		Risques Règlement d'exécution du 30/01/2017 Règlement d'exécution (UE) 2017/157 de la Commission du 30 janvier 2017 renouvelant l'approbation de la substance active «thiabendazole» conformément au règlement (CE) no 1107/20...

		Transport Décret du 30/01/2017 Décret n° 2017-107 du 30 janvier 2017 relatif à la codification du titre VI du livre II de la première partie ainsi que des chapitres IV et V du titre Ier du livre Ier de la troisi...

		Agroécologie Arrêté du 23/01/2017 Arrêté du 23 janvier 2017 modifiant le catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol)

		Gouvernance Arrêté du 19/01/2017 Arrêté du 19 janvier 2017 portant habilitation de l'association « Comité français de l'UICN (Union internationale pour la conservation de la nature) » à être désignée pour prendre ...
		Arrêté du 19/01/2017 Arrêté du 19 janvier 2017 portant renouvellement de l'habilitation de l'association « France Nature Environnement - FNE - » (Fédération française des associations de protection de ...

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