Edition du
26/02/2016
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L'Actu Environnement du jour
L'Ademe démontre que la pratique du vélo va augmenter avec l'indemnité kilométrique
Les résultats de la deuxième phase d'expérimentation de l'IKV menée par l'Ademe montre un accroissement de la part du vélo dans les transports. De bon augure au moment où le dispositif est mis en place.
Le reste de l'actualité
Orpaillage illégal : quelles solutions pour le réduire en Guyane ?
Au cours d'une table ronde à l'Assemblée sur l'orpaillage illégal en Guyane, les intervenants ont proposé des pistes pour tenter de circonscrire ce fléau. Parmi elles, la traçabilité de l'or et le renforcement des officiers de police judiciaire.
Les Flash-Info du jour
L'affectation de quotas d'émission de gaz à effet de serre n'est pas une décision créatrice de droits
La DGCCRF identifie les clauses abusives relatives aux contrats de service d'eau
Ecologue - chargé(e) d'études en chiroptérologie et ornithologie H/F
Ubigreen Performance : solution de pilotage énergétique et environnemental
par UBIGREEN
Les nominations du jour
Fabrice Bonnifet élu président du collège des directeurs du développement durable
Marc Mortureux nommé commissaire du Gouvernement auprès de l'Ineris
Nominations au conseil d’administration de l’établissement public du parc national de Port-Cros
Le chiffre du jour
35%
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L'agenda du jour
A partir du
08 mars 2016
Les journées de l’ECO-CONSTRUCTION
Tunis (TU) - Tunisie
18 mars 2016
14e FMDD : Le risque dans une société libre
Paris 8 - France
04 juin 2016
Marché bio et équitable
Vernouillet (28) - france
La réglementation du jour
Gestion des risques
Arrêté du 16/02/2016
Arrêté du 16 février 2016 portant habilitation de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques pour la mise en ?uvre des procédures d'évaluation de la conformit...
Arrêté du 15/02/2016
Arrêté du 15 février 2016 modifiant l'arrêté du 22 mai 2015 modifié portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle périodique de certaines catégories d'installations cl...
Décision du 10/02/2016
Décision du 10 février 2016 relative à la reconnaissance de guides professionnels en applica- tion de la section II de l’arrêté du 4 octobre 2010 modi...
Management
Décision du 03/02/2016
Décision du 3 février 2016 portant délégation pour la mise en œuvre de l’article R. 122-3 du code de l’environnement (examen dit au « cas par cas »)
Milieu naturel, biodiversité
Avis du 25/02/2016
Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Alsace et du président du conseil régional d’Alsace portant agrément du conservatoir...
Avis du 25/02/2016
Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Rhône-Alpes et du président du conseil régional de Rhône-Alpes portant agre...
Avis du 25/02/2016
Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Aquitaine et du président du conseil régional d’Aquitaine portant agrément du conser...
Avis du 25/02/2016
Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Champagne-Ardenne et du président du conseil régional de Champagne-Ardenne portant agre...
Arrêté du 10/02/2016
Arrêté du 10 février 2016 portant désignation du site Natura 2000 réseau hydrographique du Midou et du Ludon (zone spéciale de conservation)
Transport
Décision d'exécution du 25/02/2016
Décision d'exécution (UE) 2016/265 de la Commission du 25 février 2016 relative à l'approbation de l'alternodémarreur MELCO en tant que technologie innovante permettant de réduir...
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