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Frédéric Jacquemart, élu vice-président du Comité économique, éthique et social du HCB

AGRICULTURE - Actu-Environnement.com - 19/06/2009
 
Frédéric Jacquemart, biologiste, représentant France Nature Environnement au Haut Conseil des Biotechnologies (HCB), a été élu au poste de vice-président du Comité économique, éthique et social, au second tour.
 
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Lors du dépouillement effectué le 12 juin à 17h30, Frédéric Jacquemart a recueilli 14 voix sur les 27 suffrages exprimés, contre 10 pour Alain Clergeot (représentant d'une organisation professionnelle d'industrie pharmaceutique) et 3 pour Claude Burlet (représentant le comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé).

Ce deuxième tour s'est déroulé par vote électronique, à l'issue de la première réunion du HCB du 12 mai 2009, au cours de laquelle les deux candidats déclarés, Frédéric Jacquemart et Alain Clergeot, recevaient le même nombre de voix. Le troisième candidat, Claude Burlet, s'est déclaré au démarrage de ce deuxième tour par correspondance.

Aux termes de l'article L. 531-3 du Code de l'environnement, le HCB a pour mission d'éclairer le gouvernement sur toutes questions intéressant les OGM ou toute autre biotechnologie, de formuler des avis en matière d'évaluation des risques pour l'environnement et la santé publique que peuvent présenter l'utilisation confinée ou la dissémination volontaire des OGM et de formuler des avis en matière de surveillance biologique du territoire.

Le Comité économique, éthique et social a pour rôle au sein du HCB de formuler des recommandations à partir du seul avis du comité scientifique, notamment concernant les demandes d'autorisation d'OGM ou les mesures à prendre dans le cadre de la coexistence des filières. Il offre la possibilité à la société civile de s'exprimer sur les OGM dans un cadre réglementaire.

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