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La Quotidienne

Edition du 30/07/2015 envoyée à 27.352 abonnés

L'Actu Environnement du jour

Picto Article abonné Le Sénat appauvrit les dispositions environnementales du projet de loi santé

Les sénateurs ont supprimé la notion d'exposome du projet de loi de modernisation du système de santé lors de l'examen en commission. De nombreux amendements concernant la santé environnement devraient être redéposés en séance publique.

Le Sénat appauvrit les dispositions environnementales du projet de loi santé
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Le reste de l'actualité

Les scénarios proposés pour réformer la CSPE

Les scénarios proposés pour réformer la CSPE

Plusieurs scénarios de réforme de la contribution au service public de l'électricité sont étudiés par l'administration. Le gouvernement devrait présenter une proposition dans le cadre du projet de loi de finances à la rentrée.

Les Flash-Info du jour


Air, Pollution, Climat  

Pics de pollution : une proposition de loi pour automatiser les mesures d'urgence

       

Picto Article abonné COP 21 : un nouveau texte de négociation pour faire avancer les discussions

Le chiffre du jour

5.000 euros...

L'agenda du jour

03 septembre 2015 Journée d’information : Micropolluants dans les eaux Lausanne - Suisse
17 septembre 2015 1er Forum des entreprises qui bougent en PACA Martigues (13) - France
A partir du
29 septembre 2015 		Forum Envirorisk - 13ème édition Aix-en-Provence (13) - France

La réglementation du jour

Énergie Énergie Arrêté du 23/07/2015
Arrêté du 23 juillet 2015 définissant les cahiers des charges des formations relatives à l'efficacité énergétique et à l'installation d'équipements de production d'énergie utilisan...
Circulaire du 23/07/2015
Circulaire relative à la taxe intérieure de consommation sur les houilles, lignites et cokes.
Rendez-vous demain pour de nouvelles actus...
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