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LA NEWSLETTER du mardi 13 janvier
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DÉCHETS
Étude Modecom : il reste beaucoup (trop) de déchets recyclables dans les OMR

Étude Modecom : il reste beaucoup (trop) de déchets recyclables dans les OMR La caractérisation des déchets ménagers montre des progrès depuis 2017. Mais le potentiel de réduction des déchets résiduels reste « considérable », explique l'Ademe, puisque les deux tiers des volumes n'ont rien à y faire. Lire AbonnésAbonnés

 
  BIO 360, les 11 et 12 février à Nantes. Prenez votre badge pour le salon bioénergie - bioéconomie !  
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  Gouvernance

Vers une révision de l'évaluation environnementale des plans et programmes AbonnésAbonnés

Le périmètre de l'évaluation environnementale (EE) des plans et programmes, imposée par la directive européenne du 27 juin 2001, pourrait être amené à évoluer. ... Lire

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  Eau

[Interview] La pollution liée aux pneus est un secret de polichinelle

Des journalistes de France 5 ont lancé des recherches de contaminants issus de pneus autour du lac d'Annecy. Les résultats ont été présentés lundi, avec France ... Lire

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  Energie

Raccordements anticipés : les travaux pour Plan de Campagne validés AbonnésAbonnés

Pour faire face à l'électrification des usages et limiter les goulets d'étranglement liés au réseau, une procédure d'anticipation et de mutualisation des besoin... Lire

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  Agroécologie

Colère des agriculteurs : les mesures annoncées par le Gouvernement

La colère des agriculteurs monte face à la gestion de crise de la dermatose nodulaire contagieuse et à l'annonce de la signature du traité de libre-échange Merc... Lire

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LES DÉPÊCHES ACTU
Transports : le projet de loi cadre inspiré de la conférence Ambition France Tra...
12/01/2026    Abonnés Abonnés
A69 : saisi en référé pénal environnemental par le parquet de Toulouse, le juge ...
12/01/2026    Abonnés Abonnés
Antibiorésistance : la France lance son second appel à projets de recherche inte...
12/01/2026    Abonnés Abonnés
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  Environnement et Technique  
 

parlons technique

 
 
Eau

ANC : la collecte, la structuration et le partage de données sur les installations vont se systématiser

Au travers du service public de l'assainissement non collectif (Spanc), les collectivités sont tenues de vérifier et de contrôler les installations sortant du c... Lire

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solutions & innovations

 
 
PACK PECO : chaudière à granulés 15-35 kW avec silo de stockage  

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par Fröling
 
 
Panorama Suite : plateforme d'exploitation pour le bâtiment intelligent  

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par CODRA
 
  Droit   Droit de l'Environnement  
 

Actualités

Aménagement

Casier pilote de la Bassée : la cour administrative d'appel de Paris valide le projet AbonnésAbonnés

Par deux décisions en date du 19 décembre 2025, la cour administrative d'appel de Paris a rejeté les requêtes des associations France Nature Environnement Sei... Lire

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Risques

Algues vertes et faute inexcusable : la mort du chauffeur va être rejugée AbonnésAbonnés

Par une décision du 8 janvier 2026, la Cour de cassation a annulé l'arrêt de la cour d'appel de Rennes du 4 octobre 2023 dans l'affaire du chauffeur poids lourd... Lire

  Algues vertes et faute inexcusable : la mort du chauffeur va être rejugée
Risques

Faute inexcusable de l'employeur : les préjudices physiques et moraux sont indemnisés distinctement AbonnésAbonnés

Par un arrêt du 8 janvier 2026, la Cour de cassation a reconnu la faute inexcusable d'une société pour manquement à son obligation de sécurité et ... Lire

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Textes officiels

Risques

• Règlement (UE) 2026/78 de la Commission du 12 janvier 2026 modifiant le règ...

Biodiversité

• Arrêté du 6 janvier 2026 modifiant l'arrêté du 28 janvier 2013 déterminant la ta...

• Arrêté du 6 janvier 2026 modifiant l'arrêté du 26 octobre 2012 modifié détermina...

 
 

Consultations

Jusqu'au 02/02/26 • Centrale nucléaire de Civeaux - Projet de dérogation à l'article 4.1.2...

Jusqu'au 09/02/26 • L'acte législatif européen sur les océans

 
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