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ENERGIE
Transition énergétique : l'UE présente son plan pour mobiliser les investisseurs privés

Transition énergétique : l'UE présente son plan pour mobiliser les investisseurs privés Pour accélérer la sortie des fossiles, la Commission européenne a présenté un nouveau train de mesures sur l'énergie. Une stratégie d'investissement est déployée pour mobiliser les capitaux privés, en dérisquant les projets. Abonnés

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« L'industrie européenne a besoin de la prévisibilité d'un système d'échange de quotas d'émissions de l'UE robuste. »

Energie

Petits réacteurs nucléaires : Bruxelles veut que les Européens se concentrent sur un nombre réduit de projets Abonnés

Les industriels européens doivent s'unir pour développer les petits réacteurs modulaires, estime la Commission européenne. Elle veut que les acteurs se regroupe... Lire

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Dasri : un décret permet l'expérimentation du réemploi des emballages et de la valorisation des déchets Abonnés

Les pouvoirs publics ouvrent la voie à l'expérimentation du réemploi des emballages de collecte des déchets de soins à risques infectieux, ainsi qu'à la valoris... Lire

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Sect. Eau - Auvergne-Rhône-Alpes - CDD

Energie

Energie : des pistes pour protéger les citoyens européens de la hausse des coûts Abonnés

La situation actuelle le montre une nouvelle fois : les tensions et conflits internationaux impactent directement les factures d'énergie des ménages et des entr... Lire

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Nappes phréatiques : 67 % des niveaux sont au-dessus des normales

« Fin février la situation est très excédentaire, indique Violaine Bault, hydrogéologue, responsable du bulletin national de situation des nappes au Bureau de r... Lire

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Près des trois-quarts des intercommunalités ont adopté leur plan climat-air-énergie Abonnés

Dix ans après la mise en place des plans climat-air-énergie territoriaux (PCAET), Intercommunalités de France dresse un état des lieux, en 2025, de la mise en œ... Lire

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Éolien en mer : 2 GW ont été raccordés en 2025 en Europe, le plus bas niveau dep...

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Service public de l'eau : les propriétaires non abonnés ne pouvaient invoquer des clauses abusives Abonnés

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Le décret relatif à la prolongation des autorisations d'urbanisme ne s'applique pas aux énergies renouvelables Abonnés

Par un jugement du 4 mars 2026, le tribunal administratif de Bordeaux a jugé que le décret du 26 mai 2025, prolongeant et prorogeant le délai de validité des ... Lire

Biodiversité

Dérogation espèces protégées et parc éolien : la présence de la cigogne noire n'était pas avérée Abonnés

Par une décision du 19 février 2026, la cour administrative d'appel de Lyon a donné son feu vert au projet de parc éolien de la société Béon Énergie sur la co... Lire

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Déchets

[Étude] Anciennes décharges : découvertes fortuites et remontée des responsabilités Abonnés

Les cas de (re)découvertes d'anciennes décharges se multiplient. Cette étude propose une analyse croisée des jurisprudences judiciaires rendues sur ces affaires... Lire

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Energie

• Recommandation (UE) 2026/537 de la Commission du 10 mars 2026 visant à libérer les investissements privés en faveur de l'efficacité énergétique

Eau

• Circulaire du 5 mars 2026 relative à la mise en oeuvre des programmes d'actions nitrates (PAN 7 et PAR7) et au retour d'expérience de la mise en oeuvre des prog...

Bâtiment

• Recommandation (UE) 2026/536 de la Commission du 10 mars 2026 contenant des orientations pratiques relatives aux services de guichet unique pour l'efficaci...

Biodiversité

• Arrêté du 9 mars 2026 portant nomination au conseil d'administration de l'Office français de la biodiversité

Consultations

Jusqu'au 07/04/26 • Modification des mesures de protection contre les organismes nuisibles aux végétaux

Jusqu'au 07/04/26 • Mesures contre certains organismes nuisibles aux végétaux

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