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La Quotidienne

Edition du 02/05/2016 envoyée à 31.534 abonnés

L'Actu Environnement du jour

Dieselgate : les résultats de la commission indépendante accablent le groupe Renault

Après les révélations de la commission allemande d'évaluation des émissions de NOx, le ministère de l'Environnement publie le détail des tests français. Renault se distingue par des dépassements du seuil règlementaire particulièrement élevés.
Dieselgate : les résultats de la commission indépendante accablent le groupe Renault
  Colloque UPDS : dépollution durable des sites le 24 mai 2016  

Le reste de l'actualité

Autorité environnementale en région : le décret ne clôt pas le débat sur son indépendance

Picto Article abonné Autorité environnementale en région : le décret ne clôt pas le débat sur son indépendance

Le décret de réforme de l'Ae en région est publié. Le maintien de l'instruction des évaluations environnementales par les Dreal ne clôt pas le débat sur l'indépendance. La notion d'"autorité fonctionnelle" n'aurait pas convaincu le Conseil d'Etat.
Une ordonnance clarifie le régime juridique applicable aux concessions hydroélectriques

Picto Article abonné Une ordonnance clarifie le régime juridique applicable aux concessions hydroélectriques

Une ordonnance clarifie le droit applicable aux installations hydroélectriques : sanctions applicables, règles d'occupation foncière, etc. Le décret sur le renouvellement des concessions se fait quant à lui attendre.

Les Flash-Info du jour


Energies  

Energies renouvelables : la Commission européenne valide le régime de soutien italien

       

Le biodiesel plus polluant que le diesel fossile, selon une étude de T&E

       
Gestion des risques , Hygiene, Securite, Sante , Hygiene Propreté Environnement  

Areva reconnaît des anomalies dans la fabrication d'équipements nucléaires

       

Picto Article abonné CIS Bio international : l'ASN n'est toujours pas satisfaite de la gestion du risque incendie

       
Air, Pollution, Climat  

Le changement climatique coûtera 2.000 milliards $ par an sur la productivité en 2030

       
Sensibilisation, Evenement, Initiative, Dev. Durable  

Ségolène Royal annonce une conférence environnementale début 2017

       
Eau  

L'ONG Solidarités internationales dévoile le baromètre 2016 de l'eau, de l'hygiène et de l'assainissement

 
Smart Energies Expo 2016 - sommet français de l’énergie Smart Energies Expo 2016 - sommet français de l’énergie
31/05/2016 - La Défense (92)
 
Traitement des effluents gazeux industriels Traitement des effluents gazeux industriels

La nomination du jour

Nomination du jour Chrystelle Beurrier élue présidente du réseau des départements et régions cyclables (DRC)

Le chiffre du jour

8 M€...

L'agenda du jour

14 juin 2016 Conférence d'affaires franco-allemande - post-COP21 - Berlin Berlin (DE) - Allemagne
A partir du
20 juin 2016
EU PVSEC 2016 – 32nd European Photovoltaic Solar Energy Conference and Exhibition Munich (DE) - Allemagne
15 juillet 2016 Projection-débat : Vélotopia le film docu-comédie sur les bienfaits du vélo! Ver-sur-Mer (14) - France

La réglementation du jour

Agriculture Agriculture Règlement d'exécution du 29/04/2016
Règlement d'exécution (UE) 2016/673 de la Commission du 29 avril 2016 modifiant le règlement (CE) no 889/2008 portant modalités d'application du règlement (CE) no 834/2007 du Con...
Règlement d'exécution du 29/04/2016
Règlement d'exécution (UE) 2016/675 de la Commission du 29 avril 2016 portant modification du règlement d'exécution (UE) 2015/1519 instituant des droits compensateurs définitifs ...
Règlement d'exécution du 29/04/2016
Règlement d'exécution (UE) 2016/676 de la Commission du 29 avril 2016 portant modification du règlement d'exécution (UE) 2015/1518 instituant un droit antidumping définitif sur l...
Décret du 27/04/2016
Décret n° 2016-532 du 27 avril 2016 relatif à la procédure d'autorisation des substances naturelles à usage biostimulant
Arrêté du 27/04/2016
Arrêté du 27 avril 2016 établissant la liste des substances naturelles à usage biostimulant
Énergie Énergie Décret du 27/04/2016
Décret n° 2016-530 du 27 avril 2016 relatif aux concessions d'énergie hydraulique et approuvant le modèle de cahier des charges applicable à ces concessions
Industrie Industrie Règlement d'exécution du 29/04/2016
Règlement d'exécution (UE) 2016/672 de la Commission du 29 avril 2016 approuvant l'acide peracétique en tant que substance active existante destinée à être utilisée dans les prod...
Milieu naturel, biodiversité Milieu naturel, biodiversité Avis du 30/04/2016
Avis n° 2 relatif à la réouverture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2016
Rendez-vous demain pour de nouvelles actus...
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