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RISQUES
PFAS dans la vallée de la chimie : lancement d'un vaste procès civil contre deux industriels

PFAS dans la vallée de la chimie : lancement d'un vaste procès civil contre deux industriels Quatre associations et près de 200 particuliers assignent en justice les industriels Arkema et Daikin Chemicals, producteurs et utilisateurs de PFAS, en vue d'obtenir réparation des préjudices résultant de la contamination de l'environnement.

6 000 mètres
C'est la profondeur à laquelle les nouveaux flotteurs Argo Deep-6000 de l'Ifremer sont capables d'aller en toute autonomie en mesurant en temps réel de nombreux...

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La Cour des comptes européenne a analysé la mise en œuvre du règlement visant à réduire la dépendance en matériaux nécessaires à la transition énergétique. Le c... Lire

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Débit affecté à usage d'utilité publique : cas du barrage de la Gimone

Dans un contexte de tension liée à la ressource en eau et aux exigences de préservation des milieux aquatiques, il appartient parfois aux juges de préciser la n... Lire Par Julien Bourrel
(Juriste au sein de Rives & Eaux du Sud-Ouest)

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• Décret n° 2026-46 du 2 février 2026 modifiant la nomenclature des installations ...

Aménagement

• Décret n° 2026-47 du 2 février 2026 modifiant l'article D. 561-12-11 du code de ...

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