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EAU
Alerte sur les masses d'eau (1/7) : état des lieux dans le bassin Loire-Bretagne

Alerte sur les masses d'eau (1/7) : état des lieux dans le bassin Loire-Bretagne La qualité des masses d'eau n'est toujours pas au rendez-vous dans les bassins hydrographiques français malgré des décennies d'application de la directive cadre sur l'eau. Actu-Environnement fait le point. Focus sur le bassin Loire-Bretagne. Lire AbonnésAbonnés

 
  La performance énergétique, c'est aussi de la compétitivité. Et ca s'apprend. Découvrez PROREFEI, les formations des référents d'énergie dans l'industrie  
  La performance énergétique, c'est aussi de la compétitivité. Et ca s'apprend. Découvrez PROREFEI, les formations des référents d'énergie dans l'industrie  
  Energie

Mécanisme de capacité : les règles du jeu sont fixées AbonnésAbonnés

Quatre textes réglementaires viennent compléter l'arsenal de textes encadrant le futur mécanisme de capacité, qui sera mis en œuvre à partir du 1er novembre. Le... Lire

  Mécanisme de capacité : les règles du jeu sont fixées  
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Sect. Déchets - Hauts-de-France - CDI

 
 
 
LES DÉPÊCHES
Energie : GazelEnergie annonce l'acquisition d'Ilek, producteur et fournisseur d...
23/03/2026    Abonnés Abonnés
Hydrogène : L'UE donne son feu vert aux appels d'offres français pour soutenir l...
23/03/2026    Abonnés Abonnés
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Tribunes
Eau

Madame le Maire, Monsieur le Maire, l'eau n'attendra pas votre prochain mandat

Maires nouvellement élus, l'eau doit devenir l'une de vos toutes premières décisions. Derrière les urgences du quotidien se joue déjà une réalité tangible sur v...

Par Jérémie Steininger
(délégué général de l'ATEP)
 
  Environnement et Technique  
 
L'ISO 50001 pour structurer votre efficacité énergétique en Industrie  

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par NEPSEN
 
 
Tunnels BIODOME© pour un compostage optimisé et sans nuisances  

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par HANTSCH
 
 
Audit de ventilation industrielle : sécurisez l'air de vos ateliers et vos rejets atmosphériques  

Audit de ventilation industrielle : sécurisez l'air de vos ateliers et vos rejets atmosphériques

par JC'aiR
 
  Droit   Droit de l'Environnement  
 

Actualités

Eau

Fuites sur le réseau d'eau : des pénalités fondées sur le non-respect de la convention de délégation AbonnésAbonnés

Par un jugement du 19 mars 2026, le tribunal administratif de Poitiers a jugé que la communauté d'agglomération Grand Cognac était fondée à demander des pénalit... Lire

  Fuites sur le réseau d'eau : des pénalités fondées sur le non-respect de la convention de délégation
Gouvernance

Interdiction des publicités aériennes : le juge reconnaît un objectif d'intérêt général lié à l'environnement AbonnésAbonnés

L'interdiction par la loi des publicités aériennes contribue à la préservation de l'environnement et poursuit un objectif d'intérêt général prééminent. La respo... Lire

  Interdiction des publicités aériennes : le juge reconnaît un objectif d'intérêt général lié à l'environnement
 
 

Textes officiels

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Energie

• Règlement d'exécution (UE) 2026/702 de la Commission du 23 mars 2026 modifiant le règlement d'exécution (UE) 2021/1266 de la Commission instituant un droit anti...

Déchets

• Rectificatif au règlement délégué (UE) 2024/2770 de la Commission du 15 juillet 2024 modifiant le règlement (UE) 2019/1009 du Parlement européen et du Conseil e...

Risques

• Décision du 3 mars 2026 relative à la reconnaissance d'un guide professionnel en application de la section II de l'arrêté du 4 octobre 2010 modifié relatif à la...

Gouvernance

• Arrêté du 23 mars 2026 portant ouverture de crédits d'attributions de produits

• Arrêté du 16 mars 2026 portant nomination d'un membre de mission régionale d'autorité environnementale de l'Inspection générale de l'environnement et du dévelop...

• Arrêté du 16 mars 2026 portant désignation d'une présidente de mission régionale d'autorité environnementale de l'Inspection générale de l'environnement et du d...

 
 

Consultations

Jusqu'au 12/04/26 • Projet d'arrêté portant fermeture spatio-temporelle de la zone des isobathes 100m à 500m en mer Méditerranée pour certains navires battant pavillon français pou...

Jusqu'au 20/04/26 • Réexamen des règles de l'UE relatives à l'infrastructure pour carburants alternatifs

 
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