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AMÉNAGEMENT
Forêt de Fontainebleau ravagée : l'Île-de-France entre dans l'ère des feux

Forêt de Fontainebleau ravagée : l'Île-de-France entre dans l'ère des feux Des feux sans précédent ravagent la forêt de Fontainebleau depuis le 12 juillet 2026, brûlant plus de 2 000 hectares. Dix-huit communes franciliennes sont désormais classées à risque d'incendie de forêt. Lire

 
  Déchets

Refonte REP textiles (3/5) : les modalités de soutien au tri chamboulées AbonnésAbonnés

Le nouveau projet de cahier des charges ne se contente pas de revoir les objectifs de la REP TLC. Il propose aussi une révision des modalités de soutien pour po... Lire

  Refonte REP textiles (3/5) : les modalités de soutien au tri chamboulées  
  Eau

Eaux usées : la Commission européenne met à nouveau la France en demeure sur la Deru AbonnésAbonnés

Alors que la France est déjà sous le coup d'une procédure d'infraction à la directive eaux résiduaires urbaines (Deru) ouverte en 2017, la Commission européenne... Lire

  Eaux usées : la Commission européenne met à nouveau la France en demeure sur la Deru  
  Risques

Prévention des feux de forêt : les contrats de mise en valeur agricole en consultation AbonnésAbonnés

Le ministère de la Transition écologique soumet à la consultation du public jusqu'au 9 août prochain un projet de décret relatif au contrat de mise en valeur ag... Lire

  Prévention des feux de forêt : les contrats de mise en valeur agricole en consultation  
 
LES DÉPÊCHES
CEE : un projet d'arrêté en consultation prévoit, dès septembre 2026, de bonifie...
15/07/2026    Abonnés Abonnés
Nouveau nucléaire : l'ASNR a rendu le 2 juillet son avis sur le dossier d'option...
15/07/2026    Abonnés Abonnés
Espèces protégées : le projet d'arrêté visant à inscrire le grand tétras dans la...
15/07/2026    Abonnés Abonnés
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  Environnement et Technique  
 
Chaudière à bois bûches | Neo-HV 20-60 KW  

Chaudière à bois bûches | Neo-HV 20-60 KW

par HARGASSNER France
 
 
Helia de Fonroche Lighting : L'éclairage solaire autonome qui libère les territoires  

Helia de Fonroche Lighting : L'éclairage solaire autonome qui libère les territoires

par Salon des Maires et des Collectivités
 
 
PACTE Industrie : tout ce qu'il faut savoir  

PACTE Industrie : tout ce qu'il faut savoir

par NEPSEN
 
  Droit   Droit de l'Environnement  
 

Actualités

Energie

Le juge de l'urgence suspend un permis de construire de computer center dans la Drôme AbonnésAbonnés

Par une ordonnance du 10 juillet 2026, le juge des référés du tribunal administratif de Grenoble a suspendu l'exécution du permis de construire un « com... Lire

  Le juge de l'urgence suspend un permis de construire de computer center dans la Drôme
Eau

Retenues de substitution en Poitou-Charentes : douze jugées illégales en appel, dont neuf régularisables AbonnésAbonnés

Par deux décisions du 8 juillet 2026, la cour administrative d'appel de Bordeaux s'est prononcée sur la légalité de quinze réserves de substitution projetées da... Lire

  Retenues de substitution en Poitou-Charentes : douze jugées illégales en appel, dont neuf régularisables
Aménagement

La justice annule un projet de centre de valorisation des déchets en zone inondable AbonnésAbonnés

Par un jugement du 10 juillet 2026, le tribunal administratif de Toulon a annulé la délibération du 28 septembre 2023 par laquelle le conseil de la métropole ... Lire

  La justice annule un projet de centre de valorisation des déchets en zone inondable
Aménagement

Atteintes aux espèces protégées : la condamnation de SNCF Réseau confirmée en appel AbonnésAbonnés

Par une décision du 6 juillet 2026, la cour d'appel d'Angers a confirmé la condamnation de SNCF Réseau pour complicité de destruction d'espèces protégées à la s... Lire

  Atteintes aux espèces protégées : la condamnation de SNCF Réseau confirmée en appel
Aménagement

Déviation routière en Ardèche : une autorisation environnementale requise mais une partie des travaux permise AbonnésAbonnés

Par une décision du 9 juillet 2026, le tribunal administratif de Lyon juge que le préfet de l'Ardèche doit mettre en demeure la communauté de comm... Lire

  Déviation routière en Ardèche : une autorisation environnementale requise mais une partie des travaux permise
 
 

Tribunes

Aménagement

Mission d'information du Sénat : les critiques de la loi Littoral sont-elles fondées ?

La mission d'information sénatoriale sur les 40 ans des lois Littoral et Montagne s'achève sur des recommandations appelées à se traduire par de nouveaux assoup... Lire Par Laurent Bordereaux
(Professeur des universités Droit du littoral)

  Mission d’information du Sénat : les critiques de la loi Littoral sont-elles fondées ?
 
 

Textes officiels

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Energie

• Arrêté du 30 juin 2026 dispensant d'évaluation environnementale le « projet Minéralier et ses raccordements » en application du III de l'article 27 de la loi n°...

Transport

• Arrêté du 15 juillet 2026 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2023 fixant la liste des versions de voitures particulières électriques ayant atteint le score envir...

Biodiversité

• Arrêté du 10 juillet 2026 modifiant l'arrêté du 17 janvier 2019 relatif au régime national de gestion pour la pêche professionnelle de bar européen (Dicentrarch...

• Arrêté du 3 juillet 2026 précisant les obligations déclaratives associées aux retours au port de navires battant pavillon français ou communautaires et dont les...

Gouvernance

• Arrêté du 9 juillet 2026 portant nomination au conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagem...

 
 

Consultations

Jusqu'au 05/08/26 • Projet d'arrêté créant la fiche d'opération standardisée TRA-EQ-133 « Achat ou location d'une voiture particulière électrique d'occasion », le référentiel de co...

Jusqu'au 05/08/26 • Consultation du public sur un projet d'Arrêté approuvant un cahier des charges pour la mise sur le marché et l'utilisation d'extraits et de thés de compost en t...

 
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