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Textes officiels


Annexe du 12 juillet 2021

(TREL2122805A)
Annexe à l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « pelouses et milieux cavernicoles de la vallée de la Chiers et de l'Othain, buxaie de Montmédy » renommé « Pelouses et milieux cavernicoles de la vallée de la Chiers et de l'Othain, fort du Chenois, buxaie de Montmédy » (zone spéciale de conservation) Texte du 12/07/2021, paru au Bulletin Officiel le 05/11/2021.
Source : Bulletin Officiel

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