Robots
Cookies

Préférences Cookies

Nous utilisons des cookies sur notre site. Certains sont essentiels, d'autres nous aident à améliorer le service rendu.
En savoir plus  ›
Actu-Environnement

Juridique

Doctrine


Réservé aux abonnés
Commentaire Energie 27/03/23

Les nouvelles mesures relatives à l'accélération de la production d'énergies renouvelables

La loi relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables a pour ambition de faciliter l'installation d'énergies renouvelables pour permettre à la France de rattraper son retard incontestable.

Réservé aux abonnés
Étude Gouvernance 27/03/23

La fiducie environnementale

La fiducie environnementale est une réponse possible à l'obligation de remise en état des sites, à celle de la compensation environnementale et à la réparation du préjudice écologique.

Réservé aux abonnés
Tribune Agroécologie 24/03/23

Recours Justice pour le vivant : les protocoles d'évaluation des pesticides protègent-ils la biodiversité ?

Dorian Guinard pointe l'insuffisance des protocoles d'évaluation des pesticides en France, justifiant le recours Justice pour le vivant visant à engager la responsabilité de l'État pour sa carence fautive qui conduit à nuire gravement à la biodiversité.

Réservé aux abonnés
Tribune Energie 08/03/23

Dangereuse et sans doute illégale : la suppression de l'IRSN

Corinne Lepage dénonce la proposition gouvernementale de supprimer l'IRSN en vue de confier ses compétences à l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN), ce qui supprimerait la séparation entre les activités d'évaluation et le processus décisionnel.

Toute la doctrine

Textes officiels


Derniers textes officiels publiés

Résumé du 27 mars 2023 2023/C 111/05

Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l’utilisation et/ou aux autorisations d’utilisation de substances énumérées à l’annexe xiv du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement [...]

>
Résumé du 27 mars 2023 2023/C 111/04

Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l’utilisation et/ou aux autorisations d’utilisation de substances énumérées à l’annexe xiv du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement [...]

>
Arrêté du 29 décembre 2022 TREL2301923A

Arrêté du 29 décembre 2022 relatif à la délimitation des zones sensibles dans le bassin de Martinique

>
Tous les textes officiels

Rechercher parmi les 29 572 textes officiels

SOLUTIONS
XPERT : analyseur RoHS pour le contrôle des produits de consommation

Portail web de prise de RDV avec les services déchets des collectivités
Portail web de prise de RDV avec les services déchets des collectivités

Les services de prise de rdv sur internet permettent aux collectivités d'assurer la distanciation sociale dans les salles d'attente, lors des rendez-vou... Par Infinitri

Jurisprudence


Toute la jurisprudence

Incluse dans les abonnements professionnels

Je m'abonne

Incluse dans les abonnements professionnels

Je m'abonne

Consultations


Jusqu'au 09 avril 2023

Demande de dérogation à la réglementation relative aux espèces protégées

>
Jusqu'au 19 mai 2023

Consommation durable de produits— promotion de la réparation et de la réutilisation

>
Jusqu'au 19 mai 2023

Performance environnementale des produits et des entreprises — obligation d’étayer les allégations

>
Jusqu'au 18 avril 2023

Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 21 juin 2016 établissant la nomenclature des véhicules classés en fonction de leur niveau d’émission de polluants atmosphériques en application de l’article R. 318-2 du code de la route

>