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Actu-Environnement

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Risques sanitaires, sécurité et sûreté industrielle, santé et sécurité au travail.

Pollution de la vallée de l'Orbiel : enquête en cours auprès des habitants

24 septembre 2021

Pollution de la vallée de l'Orbiel : enquête en cours auprès des habitants

Prendre en compte la parole des habitants. Tel est l'objectif de l'enquête que Santé publique France mène dans la vallée de l'Orbiel en partenariat avec des scientifiques de l'université Toulouse-Jean-Jaurès et du CNRS. Cette vallée de l'Aude suscite les interrogations de ses habitants depuis plus ...

Pollution aux PCB en Mayenne : le Conseil d'État rend le dispositif de surveillance moins contraignant

24 septembre 2021

Pollution aux PCB en Mayenne : le Conseil d'État rend le dispositif de surveillance moins contraignant

Les arrêtés préfectoraux de 2014 et 2016 fixant des prescriptions complémentaires à la société Aprochim pour son site de traitement de déchets industriels de Grez-en-Bouère (Mayenne) faisaient l'objet de litiges devant la justice administrative. Par une décision du 23 septembre 2021, le Conseil d'Ét...

Nucléaire : l'État va augmenter sa garantie pour couvrir le risque

24 septembre 2021

Nucléaire : l'État va augmenter sa garantie pour couvrir le risque

Le projet de loi de finances pour 2022 (PLF 2022), présenté mercredi 22 septembre en Conseil des ministres, prévoit de modifier le régime de garantie accordé par l'État à la Caisse centrale de réassurance (CCR) pour couvrir les risques nucléaires. Cette garantie s'exercera dans la limite de 700 mil...

Qualité de l'air : la France mise en demeure par la Commission

23 septembre 2021

Qualité de l'air : la France mise en demeure par la Commission

La France a reçu, ce jeudi 23 septembre, une lettre de mise en demeure, dans le cadre des décisions régulières d'infraction prises par la Commission européenne à l'encontre des États membres. L'autorité européenne demande que les dispositions prévues par sa directive du 25 novembre 2015 intègrent la...

Pollution de l'air : l'OMS durcit les seuils de qualité de l'air

23 septembre 2021

Pollution de l'air : l'OMS durcit les seuils de qualité de l'air

L'Organisation mondiale de la santé a adopté de nouvelles recommandations plus strictes en matière de qualité de l'air. Ces nouveaux critères définissant un air « sain » devraient influencer la révision en cours de la réglementation européenne.

Ré-homologation du glyphosate : les consultations sont ouvertes

23 septembre 2021

Ré-homologation du glyphosate : les consultations sont ouvertes

Les deux consultations à la base de la décision de la ré-homologation du glyphosate sont ouvertes, en parallèle, pour soixante jours : celle sur le site de l'Agence européenne des produits chimiques (Echa) porte sur le rapport de classification et d'étiquetage harmonisés, celle sur le site de l'Auto...

Solutions & Innovations

Armoire de stockage LI pour batteries au Lithium par DENIOS

Armoire de stockage LI pour batteries au Lithium par DENIOS

Bac de rétention souple pliable et amovible multifonction par DIFOPE

Bac de rétention souple pliable et amovible multifonction par DIFOPE

Matériels de sécurité pour l’utilisation du chlore gazeux par Eurochlore SAS

Matériels de sécurité pour l’utilisation du chlore gazeux par Eurochlore SAS

Un guide de l'Echa pour bien classifier et étiqueter le dioxyde de titane

23 septembre 2021

Un guide de l'Echa pour bien classifier et étiqueter le dioxyde de titane

L'Agence européenne des produits chimiques (Echa) vient de publier un guide détaillant comment les mélanges contenant du dioxyde de titane (TiO2) doivent être classés et étiquetés. L'Union européenne a en effet classé, en février 2020, le TiO2 comme substance suspectée de provoquer un cancer (catégo...

Les incendies de forêts estivaux ont généré des émissions de carbone records

23 septembre 2021

Les incendies de forêts estivaux ont généré des émissions de carbone records

Cet été, les incendies de forêt extrêmes qui ont frappé l'hémisphère nord ont été à l'origine d'émissions de carbone records, annonce le service Copernicus de surveillance de l'atmosphère (Cams). Le service d'observation européen souligne notamment le poids de trois « points chauds » : le bassi...

Ré-homologation du glyphosate : le processus de sélection des études fait débat

22 septembre 2021

Ré-homologation du glyphosate : le processus de sélection des études fait débat

« Nous sommes au début du processus de demande de ré-homologation du glyphosate et, pour nous, cela commence mal », a estimé François Veillerette, directeur et porte-parole de Générations futures. L'association a examiné le dossier de la demande fourni par un consortium de neuf entreprises, le Glyph...

Pollution de l'Escaut par Tereos : le préfet applique la loi sur la responsabilité environnementale

21 septembre 2021

Pollution de l'Escaut par Tereos : le préfet applique la loi sur la responsabilité environnementale

En avril 2020, la rupture d'une digue d'une sucrerie de Tereos, dans le Nord, avait occasionné une grave pollution des eaux. Le préfet vient de prescrire des mesures de réparation environnementale sur le fondement de la loi de 2008.

Publi-reportage

Être responsable de ses déchets permet de progresser sur le plan sécuritaire et environnemental

Être responsable de ses déchets permet de progresser sur le plan sécuritaire et environnemental

Dans un contexte réglementaire strict, la responsabilité du producteur vis-à-vis de ses déchets - dangereux notamment - permet d’optimiser leur traitement. Chimirec inscrit ses clients dans une logique vertueuse. Le point avec V. Tauzelly, directrice QSE

Le Sirta, l'observatoire de recherche atmosphérique d'Île-de-France, fait peau neuve

20 septembre 2021

Le Sirta, l'observatoire de recherche atmosphérique d'Île-de-France, fait peau neuve

Le vendredi 17 septembre, le Centre national de recherche scientifique (CNRS) et l'Institut polytechnique de Paris (IPP) ont célébré le renouveau du Site instrumental de recherche par télédétection atmosphérique, Sirta. Fondé en 1999 par l'Institut Pierre-Simon-Laplace (qui rassemble huit laboratoir...

AZF : 20 ans après la catastrophe, le risque industriel toujours présent

17 septembre 2021

AZF : 20 ans après la catastrophe, le risque industriel toujours présent

La France commémore la même semaine les 20 ans de la plus grosse catastrophe industrielle de son histoire et les deux ans de l'accident Lubrizol. Si des progrès ont été accomplis, les risques demeurent.

Le Cerema mesure les particules fines des navires du port de Bordeaux

17 septembre 2021

Le Cerema mesure les particules fines des navires du port de Bordeaux

Le Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema) lance, en ce mois de septembre, sa première campagne de mesure dans le cadre de son projet CapNavir (pour caractérisation des particules fines issues de la navigation fluviale ou maritime). Ce d...

Qualité de l'air : des données désormais plus facilement accessibles

16 septembre 2021

Qualité de l'air : des données désormais plus facilement accessibles

Deux acteurs impliqués dans le suivi de la qualité de l'air mettent à disposition en cette rentrée leurs données de façon facilitée. Ainsi l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (Ineris) propose de rendre plus accessible les informations sur la qualité de l'air dont il disp...

Solutions & Innovations

AM 3000 : préleveur d'air / diagnostic fibres d'amiante et particules par SDEC

AM 3000 : préleveur d'air / diagnostic fibres d'amiante et particules par SDEC

SpillGuard® : détecteur universel de fuites de liquides dangereux par DENIOS

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MithraREM, logiciel d'analyse de propagation des ondes électromagnétiques par CSTB

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La société Lubrizol de nouveau mise en examen

16 septembre 2021

La société Lubrizol de nouveau mise en examen

De source judiciaire, la société Lubrizol a été mise en examen, le 14 septembre, des chefs de « déversement de substances nuisibles dans les eaux » et de « rejet en eau douce de substances nuisibles au poisson ». Cette mise en examen fait suite à la pollution du bassin aux Bois, relié à la Seine, pa...

Substances très préoccupantes dans les produits : la base de données européenne est ouverte

15 septembre 2021

Substances très préoccupantes dans les produits : la base de données européenne est ouverte

L'Agence européenne des produits chimiques (Echa) a annoncé, mardi 14 septembre, l'ouverture de la base de données SCIP sur les substances extrêmement préoccupantes (SVHC) dans les produits. « Elle vise à permettre aux consommateurs de faire des choix d'achat plus éclairés et à aider les opérateurs ...

Stocamine : la collectivité d'Alsace lance un référé-suspension

15 septembre 2021

Stocamine : la collectivité d'Alsace lance un référé-suspension

La collectivité européenne d'Alsace n'est pas d'accord avec la décision de la ministre de la Transition écologique de confiner les déchets dangereux stockés dans l'ancienne mine de potasse de Wittelsheim (Haut-Rhin). Elle annonce avoir déposé le 10 septembre une requête en référé-suspension devant l...

Cigéo : l'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique débute

14 septembre 2021

Cigéo : l'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique débute

Le dossier de demande de déclaration d'utilité publique de Cigéo est soumis à consultation. Il s'agit d'une étape décisive pour le projet de stockage géologique des déchets radioactifs lancé il y a plus de vingt-cinq ans.

Amiante : l'obligation de repérage avant travaux élargie à partir du 1er juillet 2023

13 septembre 2021

Amiante : l'obligation de repérage avant travaux élargie à partir du 1er juillet 2023

Le repérage de l'amiante « avant certaines opérations réalisées dans les installations, structures ou équipements concourant à la réalisation ou à la mise en œuvre d'une activité » sera obligatoire à compter du 1er juillet 2023. L'arrêté qui met en œuvre cette obligation est paru au Jour...

Définition des nanomatériaux : un petit pas vers une révision ?

10 septembre 2021

Decryptage

Définition des nanomatériaux : un petit pas vers une révision ?

La révision de la recommandation de définition du terme nanomatériau, très attendue, pourrait être prochainement lancée : la Commission européenne a réalisé un petit pas dans ce sens. Retour sur les propositions d'évolutions.

Éric Vial est nommé directeur de l'évaluation des risques de l'Anses

Nomination • 07 septembre 2021

Éric Vial est nommé directeur de l'évaluation des risques de l'Anses

Éric Vial est le nouveau directeur de l'évaluation des risques de l'Anses. Il succède à Matthieu Schuler, désormais à la tête du pôle sciences pour l'expertise.

Les ICPE de préservation du bois doivent appliquer les meilleures techniques disponibles

06 septembre 2021

Les ICPE de préservation du bois doivent appliquer les meilleures techniques disponibles

Les installations classées (ICPE) du secteur de la préservation du bois sont tenues de mettre en œuvre les meilleures techniques disponibles (MTD) prévues par la décision de la Commission européenne du 22 juin 2020. L'arrêté de la ministre de la Transition écologique, qui fixe les prescription...

Un tribunal condamne des agriculteurs pour l'utilisation du pesticide dichloropropène interdit en France

03 septembre 2021

Un tribunal condamne des agriculteurs pour l'utilisation du pesticide dichloropropène interdit en France

Par un jugement du 1er septembre 2021, le tribunal correctionnel de Coutances (département de la Manche) a condamné plusieurs exploitants agricoles et leurs intermédiaires, pour avoir notamment fait usage de dichloropropène. Ce pesticide, interdit en France depuis 2018, est classé cancérogène probab...

Le plan de prévention du bruit de l'aéroport Paris-Orly est en consultation

02 septembre 2021

Le plan de prévention du bruit de l'aéroport Paris-Orly est en consultation

Le ministère de la Transition écologique a mis en consultation jusqu'au 25 octobre le projet de plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) de l'aéroport de Paris-Orly (Essonne et Val-de-Marne) pour la période 2018-2023. La réalisation d'un PPBE est une obligation réglementaire imposée ...

Le plomb définitivement banni des carburants dans le monde

31 août 2021

Le plomb définitivement banni des carburants dans le monde

L'utilisation du plomb dans les carburants a pris fin dans le monde entier en juillet dernier, informe le Programme des Nations unies pour l'environnement (Pnue). L'Algérie était le dernier pays à distribuer jusqu'à cette date ce type de carburant dans ses stations-service. Le plomb était utilisé d...

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Textes réglementaires

Décret du 22 septembre 2021 • 2021-1215

Décret n° 2021-1215 du 22 septembre 2021 modifiant le décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à (...)

Arrêté du 17 septembre 2021 • TREP2125144A

Arrêté du 17 septembre 2021 portant agrément de la direction des opérations et de l'innovation de la Compagnie d'aménagement des coteaux de (...)

Règlement d'exécution du 17 septembre 2021 • 2021/1533

Règlement d'exécution (UE) 2021/1533 de la Commission du 17 septembre 2021 imposant des conditions particulières à l'importation de (...)

Règlement du 17 septembre 2021 • 2021/1531

Règlement (UE) 2021/1531 de la Commission du 17 septembre 2021 modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 du (...)

Décret du 17 septembre 2021 • SSAZ2127628D

Décret n° 2021-1201 du 17 septembre 2021 modifiant le décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à (...)

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