Robots
Cookies

Préférences Cookies

Nous utilisons des cookies sur notre site. Certains sont essentiels, d'autres nous aident à améliorer le service rendu.
En savoir plus  ›
Actu-Environnement

Droit

Textes officiels


Appel du 15 novembre 2023

(TREL2330570A)
Votre abonnement vous donne accès à ce contenu
Arrêté du 15 novembre 2023 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres Texte du 15/11/2023, paru au Bulletin Officiel le 23/11/2023.
Synthèse

L'arrêté du 15 novembre 2023, pris par le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, concerne la nomination de personnalités qualifiées au sein du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres. Ce texte officialise les désignations pour une durée déterminée, précisée dans le document.

Il prévoit le renouvellement de mandat pour trois membres : Elodie Martinie-Cousty, Philippe de Grissac et Jean Jalbert. Par ailleurs, une nouvelle nomination est effectuée en remplacement d'un membre sortant, avec l'entrée de Nathalie Ille en lieu et place de Claire Fountaine. Les modalités de durée et de renouvellement des mandats sont détaillées dans l'arrêté.

Synthèse générée par l'IA
Signaler un contenu erroné
Source : Bulletin Officiel

Partager

Newsletter

Chaque matin, recevez gratuitement la veille réglementaire par email