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Arrêté du 1 août 2025

(TECL2521695A)
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Arrêté du 1er août 2025 relatif à la prorogation de l'agrément du conservatoire botanique de Martinique en tant que conservatoire botanique national Texte du 01/08/2025, paru au Journal Officiel le 15/08/2025.
Synthèse

Cet arrêté du 1er août 2025 modifie la durée de l'agrément accordé au conservatoire botanique de Martinique en tant que conservatoire botanique national. Il prolonge cet agrément, initialement fixé pour une période déterminée, jusqu'à une date précisée dans le texte.

La décision s'appuie sur les dispositions du code de l'environnement, notamment les articles relatifs aux conservatoires botaniques nationaux, ainsi que sur l'arrêté du 23 juillet 2020 qui avait initialement agréé cette structure. Le texte prend également en compte l'avis du Conseil national de la protection de la nature, rendu en juillet 2025.

L'article 1er de l'arrêté procède à une modification formelle de l'arrêté de 2020 en remplaçant la mention de la durée initiale de l'agrément par une nouvelle échéance. Aucune autre modification substantielle n'est introduite par ce texte, qui se limite à cette prorogation.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Journal Officiel

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