L'arrêté du 2 novembre 2023 porte sur la nomination des membres du Conseil national de l'économie circulaire. Ce texte, émis sous le numéro NOR TREP2328660A, relève des compétences conjointes du ministère de la Transition écologique et solidaire et du ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales. Il s'inscrit dans la thématique de la prévention des risques et vise à structurer ou renouveler la composition de cette instance consultative.

Le document précise les personnalités désignées pour siéger au sein de ce conseil, sans détailler leurs fonctions individuelles. Il s'agit d'un acte administratif de nomination, dont les modalités et la liste des membres sont annexées au texte principal. La date de signature est fixée au 2 novembre 2023, et le texte est accompagné d'un extrait en pièce jointe pour consultation.