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Arrêté du 3 juin 2024

(TREC2413803A)
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Arrêté du 3 juin 2024 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de la Transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports Texte du 03/06/2024, paru au Journal Officiel le 11/06/2024.
Synthèse

Cet arrêté, pris le 3 juin 2024, concerne des mouvements au sein du cabinet du ministre délégué auprès du ministre de la Transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports.

Il met fin aux fonctions de Cédric Bourdais, qui exerçait en qualité de conseiller ferroviaire, transports collectifs et logistique. Cette cessation prend effet à une date précisée dans le texte. Parallèlement, Vivien Chbicheb est nommé à ce même poste de conseiller, avec une prise de fonction effective à la même date.

L'arrêté s'appuie sur plusieurs décrets relatifs à l'organisation des cabinets ministériels et à la composition du Gouvernement, notamment ceux encadrant les nominations des collaborateurs des membres du Gouvernement et du Président de la République.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Journal Officiel

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