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Textes officiels


Arrêté du 3 octobre 2023

(TREP2326068A)
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Arrêté du 3 octobre 2023 portant nomination des membres du Conseil national du bruit Texte du 03/10/2023, paru au Journal Officiel le 22/10/2023.
Synthèse

Cet arrêté, pris par le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, procède à la nomination d’un nouveau membre au sein du Conseil national du bruit. Il désigne Christophe Lagorce, chef de la mission bruit et agents physiques à la direction générale de la prévention des risques, en qualité de membre titulaire. Cette nomination intervient en remplacement de Philippe Maraval, dont le départ est ainsi acté.

Le texte se limite à cette désignation, sans modifier la composition globale ni les missions de l’instance. Le Conseil national du bruit est une structure consultative chargée d’éclairer les pouvoirs publics sur les questions relatives à la prévention et à la réduction des nuisances sonores, ainsi que sur les politiques publiques associées. Aucune autre disposition, telle que la durée du mandat ou les modalités de fonctionnement, n’est précisée dans cet arrêté.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Journal Officiel

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