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Actu-Environnement

Droit

Textes officiels


Arrêté du 4 mars 2013

(DEVL1239787A)
Arrêté du 4 mars 2013 portant classement parmi les sites du département de la Dordogne de l'ensemble formé par la grotte de Maxange et ses abords Texte du 04/03/2013, paru au Journal Officiel le 13/03/2013.
Source : Journal Officiel

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