

L'arrêté du 8 juillet 2024 modifie les dispositions relatives au brevet de technicien supérieur (BTS) « métiers de l'eau », initialement défini par l'arrêté du 19 février 2018. Il actualise plusieurs annexes pour adapter les conditions de délivrance de ce diplôme.
Les blocs de compétences et unités du diplôme sont redéfinis dans l'annexe I, remplaçant les dispositions précédentes. L'annexe II introduit de nouvelles règles concernant les unités constitutives du diplôme, tandis que l'annexe III précise les conditions de dispense d'unités pour les candidats. Le règlement d'examen est également révisé dans l'annexe IV, et les définitions des épreuves sont mises à jour dans l'annexe V.
Une modification est apportée aux annexes relatives au stage en milieu professionnel et au projet technique, où la formulation de l'épreuve « Projet technique et démarche QSE » est ajustée. L'annexe VI remplace le tableau de correspondance entre les anciennes et nouvelles dispositions. Un nouvel article, 10 bis, est inséré pour étendre l'application de cet arrêté aux îles Wallis-et-Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie.
Ces modifications entreront en vigueur à compter de la session d'examen 2027. L'arrêté est pris conjointement par le ministre de l'intérieur et des outre-mer et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, après avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche ainsi que du Conseil supérieur de l'éducation.