Cet arrêté du 8 juillet 2024 modifie les dispositions relatives au brevet de technicien supérieur (BTS) « environnement nucléaire », initialement défini par l’arrêté du 27 juin 2011. Il actualise plusieurs éléments structurants du diplôme.

L’article 1 remplace le point « Introduction » de l’annexe Ib, consacré au référentiel de certification, par de nouvelles dispositions détaillées dans l’annexe I. L’article 2 met à jour l’annexe II.a, qui définit les unités constitutives du diplôme, en intégrant les modifications présentées dans l’annexe II. L’article 3 révise le règlement d’examen, figurant dans l’annexe II.c, par les dispositions de l’annexe III.

L’article 4 remplace les règles relatives aux épreuves ponctuelles et aux situations d’évaluation en cours de formation, contenues dans l’annexe II.d, par celles de l’annexe IV. Les articles 5 et 6 procèdent à des ajustements terminologiques dans les annexes III.b et III.c, concernant respectivement le stage en milieu professionnel et l’organisation du projet technique réalisé en seconde année. L’article 7 introduit une nouvelle annexe V, établissant un tableau de correspondance entre les épreuves.

L’article 8 insère un article 8 bis dans l’arrêté de 2011, précisant que les modifications apportées par cet arrêté du 8 juillet 2024 s’appliquent désormais. L’article 9 fixe l’entrée en vigueur de ces dispositions à compter de la session d’examen 2027. Le texte est pris conjointement par le ministre de l’intérieur et des outre-mer et la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche, après avis du Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche et du Conseil supérieur de l’éducation.