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Arrêté du 9 janvier 2025

(ATDC2500354A)
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Arrêté du 9 janvier 2025 portant nomination au cabinet du ministre auprès du ministre de l'Aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports Texte du 09/01/2025, paru au Journal Officiel le 14/01/2025.
Synthèse

Cet arrêté du 9 janvier 2025 concerne la nomination d'un membre du cabinet du ministre auprès du ministre de l'Aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports. Il établit la désignation de Clément Lapoele en qualité de chef de cabinet adjoint et conseiller affaires réservées, avec effet à compter d'une date précisée dans le texte.

Le document s'appuie sur plusieurs décrets antérieurs pour fonder cette nomination. Il fait référence au décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017, qui encadre les collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement, ainsi qu'au décret n° 2024-892 du 23 septembre 2024, modifié, relatif à la composition des cabinets ministériels. Sont également cités le décret du 13 décembre 2024 portant nomination du Premier ministre et le décret du 23 décembre 2024 fixant la composition du Gouvernement.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Journal Officiel

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