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Arrêté du 9 octobre 2024

(AGRU2426806A)
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Arrêté du 9 octobre 2024 portant nomination au cabinet de la ministre de l'Agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt Texte du 09/10/2024, paru au Journal Officiel le 12/10/2024.
Synthèse

Cet arrêté du 9 octobre 2024 porte nomination de deux conseillers au cabinet de la ministre de l'Agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt. Il désigne Clémence Bourély en qualité de conseillère alimentation, qualité et sécurité alimentaire, santé globale, ainsi que Louis De Redon De Colombier comme conseiller recherche, innovation, biomasse, énergie, filière forêt-bois et haies.

Le texte s'appuie sur plusieurs décrets antérieurs pour encadrer ces nominations. Il fait référence au décret de 2017 régissant les collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement, ainsi qu'au décret de septembre 2024 fixant les règles de composition des cabinets ministériels. Il mentionne également les décrets de septembre 2024 portant nomination du Premier ministre et définissant la composition du Gouvernement.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Journal Officiel

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